ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU 08 JANVIER 2009

 

 

1.   Approbation des procès-verbaux des reunions du CCE du 1er et du 9 decembre 2008.

 

2.   Orientations economiques et sociales de l’UES Canon,

2.1   Présentation du Plan à Moyen Terme Canon Europe 2009 / 2011.

2.2   Restructurations, réorganisations ou projets de fusion de filiales prévues au sein de l’UES Canon.

2.3   Objectifs Chiffre d’affaire et Marge Brute 2009 des établissements.

2.4   Plan d’effectif prévisionnel 2009 par établissement.

2.5   Orientations prévues au niveau administratif, technique ou commercial et conséquences sur  l’organisation, l’emploi et les conditions de travail.

2.5.1    Le point concernant les orientations en matière de sous-traitance de la maintenance technique.

2.5.2    Le point sur le test de Call Center technique effectué sur les CBC IDF et Méditerranée et orientations de la Direction.

2.6    Communication de la masse salariale prévisionnelle des établissements de l’UES pour l’exercice 2008 et 2009.

      2.7  Planning des réunions de négociations annuelles obligatoires de l’UES Canon.

 

3.  Resultats financiers estimes des etablissements de l’UES Canon pour l’exercice 2008,

§         Communication des résultats par établissements.

 

4.   Conséquences des orientations de l’entreprise sur le plan de formation professionnelle continue 2009.

 

5.      Procédure d’information / consultation sur la création d’un district technique Impression Professionnelle,

§         Information du CCE concernant la création du statut de technicien IP (recrutement, classification, rémunération, etc.)

 

6.   Procédure d’information / consultation du CCE sur un projet d’accord relatif à un dispositif d’astreinte pour les techniciens IP.

 

7.    Le point concernant la mise en œuvre du nouveau plan de remuneration commercial CBC,

§         Quelles sont les modifications apportées à l’ancien pay-plan qui reste en vigueur pour les commerciaux ayant refusé d’adhérer au nouveau plan de rémunération.

 

8.    Planning des réunions des commissions du CCE EN 2009.

  

 

Points non abordés lors de la réunion du CCE du 9 décembre 2008

 

 

.     Procédure d’information consultation relative à la mise en place d’une nouvelle organisation interne adaptée au marché de l’Impression Professionnelle.

 

.    Remise des documents  demandés par les membres depuis le mois de juin 2008,

§         Budget CA et MB 2008 des établissements.

§         Plan d’effectif prévisionnel 2008 détaillé par établissements.

 

.  Procédure d’information consultation relative au projet de pay plan des SBC et des chefs de vente.

 

.    Le point sur la proposition de mutualisation des actions de prévention CHSCT communes à tous les établissements de l’UES.

 

.     Quels sont les principes fondamentaux retenus par le groupe pour devenir une  Société  d’excellence,

§         Quelles sont les entreprises qui sont prises en référence par Canon Europe et sur quels critères.

 

. Réserve de participation,

§         Compte rendu de la réunion de la commission Participation du 3 juillet 2008.

§         Information relative au redressement fiscal effectué au sein de Canon et conséquences éventuelles sur la réserve de participation.

 

.  Information relative à la revision de la politique d’alerte professionnelle,

  • Présentation des nouvelles dispositions mises en place par le groupe.

 

.  Ouverture de négociations sur l’insertion et le maintien dans l’emploi des travailleurs  handicapés.

 

.  Information du comite sur le projet de note relative a l’utilisation des vehicules de service.

 

.   Procédure d’information / consultation relative au deploiement de l’ERP Oracle,

  • Communication des éléments demandés par les membres le 3 novembre 2008.
  • Avis des membres sur la phase 4 (en fonction des éléments communiqués par le Direction).

 

.  Sondage européen 2007 et 2008,

§         Présentation des résultats par filiale.

§         Analyse des résultats en fonction des critères et des secteurs.

§         Quels sont les indicateurs clés évoqués par Canon Europe.