1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CCE DU 12 OCTOBRE 2009. 

2. PROCEDURE D’INFORMATION ET CONSULTATION DU CCE DE L’UES CANON SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE CERTAINS CBC. 
2.1 Présentation du projet (présence de M. Dauman à 10 h). 
2.2 Communication de la liste des salariés concernés par un transfert de contrat de travail. 
2.3 Communication du business plan de chaque CBC. 
2.4 Modalités de déroulement de la procédure au niveau des différentes instances de l’UES concernées. 

3. PROCEDURE D’INFORMATION ET CONSULTATION DU CCE DE L’UES SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE ORGANISATION DE LA FONCTION SERVICES & SUPPORTS. 
3.1 Présentation du projet (présence de M. Ackerman à 14 h). 
3.2 Communication de la liste des salariés concernés par la centralisation des appels entrants de la clientèle. 
3.3 Communication de la liste des postes susceptibles d’être proposés dans le cadre d’un reclassement. 

4. REORGANISATION DES CALL CENTERS AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE L’UES. 
4.1 Respect de la procédure d’information consultation relative au projet de nouvelle organisation de la fonction services et supports. 
4.2 Arrêt de la phase de test et du déploiement de la nouvelle organisation du call center au sein du CBC IDF tant que les instances n’auront pas été dûment informées et consultées. 
4.3 Mandatement éventuel du Secrétaire pour engager une procédure en référé auprès du TGI de Nanterre pour faire respecter les attributions des instances. 

5. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE A LA VERTICALISATION DE L’ACTION COMMERCIALE, 
5.1 Quels sont les résultats économiques espérés eu égard à la mise en place de la verticalisation ? 
5.2 Communication des zones d’activités géographiques couverte par les commerciaux dédiés à cette activité. 
5.3 Quelles sont les conséquences de la redistribution des comptes au niveau du potentiel dédié à chaque commercial ? Communication des poids de zone. 
5.4 Communication du plan d’effectif détaillé et comparé entre 2009 et 2010. 
5.5 Arrêt de la phase de test et du déploiement du projet tant que les instances n’auront pas été dûment informées et consultées. 
5.6 Mandatement éventuel du Secrétaire pour engager une procédure en référé auprès du TGI de Nanterre pour faire respecter les attributions des instances. 

6. PROCEDURE D’INFORMATION / CONSULTATION DU CCE SUR UN PROJET DE MISE EN PLACE DE L’OUTIL DE 
GESTION DE LA RELATION CLIENT IRIS POUR LES COMMERCIAUX CBC, 
• Quelle est la décision prise par la Direction concernant le choix de CRM retenu par l’entreprise ? 

7. COMMUNICATION DE LA MASSE SALARIALE PREVISIONNELLE DES ETABLISSEMENTS POUR 2009. 

8. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME 
D'ASTREINTE POUR LES TECHNICIENS "IMPRESSION PROFESSIONNELLE" AU NIVEAU DE L'UES CANON, 
8.1 Réponses aux questions formulées par les membres. 
8.2 Proposition d’amendement concernant le travail du dimanche. 
8.3 Avis des membres du CCE. 

9. COMMUNICATION DU COMPTE- RENDU INTEGRAL EN FRANÇAIS DE LA REUNION DU CECC DU JEUDI 5 MARS 2009. 

10. RESPECT DE L’ANONYMAT DANS LA PROCEDURE DE COMMUNICATION DES AMENDES (STATIONNEMENT, EXCES DE VITESSE) AUX PERSONNELS CONCERNES PAR L’UTILISATION D’UN VEHICULE SOCIETE, 
• Pas de dénonciation auprès des services de recouvrement des amendes. 

11. INFORMATIONS CONCERNANT LA PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AUX PROCESSUS D’EVALUATION DANS L’ENTREPRISE, 
11.1 Informations concernant le projet européen dénommé « One Canon Academy». 
11.2 Communication, conformément aux dispositions légales, du document d’information / consultation relatif au projet HR Online. 
11.3 Communication du référentiel d’évaluation utilisé dans le cadre du support HR Online 
11.4 Position des membres quant à la réalisation de la mission d’expertise eu égard à la suspension du projet Canon CBS Academy et d’un éventuel changement de périmètre de celle-ci. 

12. ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE DEPLACEMENT JOURNALIERE AUX TECHNICIENS QUI PARTENT EN MISSION DURANT UNE SEMAINE, DANS LE CADRE DES GRANDS DEPLACEMENTS AU SENS DE LA CONVENTION COLLECTIVE, POUR PALLIER LE MANQUE DE PERSONNEL. 

13. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE A L’ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE CANON ET HP, 
13.1 Communication des termes de l’accord. 
13.2 Conséquences économiques et sociales. 
13.3 Conséquences au niveau de l’activité commerciale, technique et administrative. 

14. INFORMATION SUR LES MODALITES PRATIQUES DE LA MISE EN PLACE PAR CANON DE LA NOUVELLE LOI SUR LA PORTABILITE DES GARANTIES SANTE ET PREVOYANCE. 

15. COMMUNICATION DU BILAN DE LA COUVERTURE MUTUELLE / PREVOYANCE DE L’EXERCICE 2008. 

16. PROCEDURE DAWN, 
• Précisions concernant la restitution de disques durs et salariés concernés. 

17. LE POINT SUR LE DEPLOIEMENT DE L’ERP ORACLE, (PRESENCE DE M. LE NAIN), 
17.1 Bilan à ce jour. 
17.2 Quel est le plan d’effectif à l’Order Management et prévisions pour le 2ème semestre 2009. 

18. SONDAGE EUROPEEN 2007, 2008 ET 2009, 
18.1 Présentation des résultats par filiale. 
18.2 Analyse des résultats en fonction des critères et des secteurs. 
18.3 Quels sont les indicateurs clés évoqués par Canon Europe. 

19. INFORMATIONS DU PRESIDENT. 

20. INFORMATIONS DU SECRETAIRE, 
• Information concernant le contrôle URSSAF effectué au sein du CCE le 1er
juillet 2009.