1.  Procédure d’information consultation du CCE de l’UES Canon sur le projet de mise en place d’une nouvelle organisation territoriale de certains CBC.

1.1    Communication de la liste des salariés concernés par un transfert de contrat de travail.

1.2    Présentation des business plan de tous les CBC.

1.3    Présentation des réponses aux questions formulées par les membres.

2.   Information concernant la procédure de droit d’alerte économique.

       2.1 Réponse de la direction concernant la lettre de mission du cabinet d’expertise.

3.   Procédure d’information consultation du  CCE concernant l’accord de partenariat entre Canon et HP,

3.1   Communication des termes de l’accord.

3.2   Conséquences économiques et sociales.

3.3   Conséquences au niveau de l’activité commerciale, technique et administrative.

4.   Information concernant le rachat de la société OCE par Canon.

5.   Procédure d’information consultation du  CCE relative aux processus d’évaluation dans l’entreprise et a la mise en place de l’outil d’évaluation HR online,

5.1  Informations concernant le projet européen dénommé « One Canon Academy».

5.2  Communication du document d’information relatif au projet HR Online.

5.3 Présentation des modalités d’expertise proposées par le cabinet Secafi.

6. Communication des résultats prévisionnels de l’entreprise en 2009

6.1  Prévisions en termes de CA et MB des établissements.

6.2 Communication de la masse salariale prévisionnelle des établissements de l’UES pour l’exercice 2009.

7.   Orientations économiques et sociales de l’UES pour 2010,

7.1 Quels sont les projets de restructuration ou réorganisation prévus au niveau administratif, technique ou commercial et conséquences sur l’organisation, l’emploi et les conditions de travail.

7.2  Objectifs CA et MB des établissements.

7.3  Plan d’effectif prévisionnel par établissement.

7.4 Quelles sont les modifications envisagées pour les pay-plans.

7.5 Informations concernant les modifications au niveau de l’organigramme.

8.  Compte rendu de la commission formation du 1^er décembre 2009 (Présence de J.M. Pera),

8.1  Information en vue de la consultation sur le projet de plan de formation 2010

8.2 Information en vue de la consultation sur les orientations de la formation professionnelle au titre de l’article L.2323-33 du code du travail.

8.3  Information en vue de la consultation sur l’exécution du plan de formation de 2008 et de 2009 sur la base des documents listés à l’article D. 2323-5 du code du travail.

9.   Information concernant les régularisations des discriminations syndicales,

9.1 Le point concernant la planification des derniers entretiens avant la fin de l’année.

 9.2 Solution envisagée pour régulariser la situation professionnelle de M. Roger Thierry.

10.  Compte rendu de la commission mutuelle prévoyance du 26 11 2009.

11.  Procédure d’information consultation du  CCE sur un projet de mise en place de l’outil de  gestion de la relation client IRIS pour les commerciaux CBC,

· Quelle est la décision prise par la Direction concernant le choix de CRM retenu par l’entreprise ?

 12.  Procédure d’information consultation du  CCE sur le projet relatif au changement du logiciel paye et sur ses conséquences sociales (Présence de Mme Robert),

· Réponse aux questions formulées par les membres.

13. Communication du compte- rendu intégral en français de la réunion du CECC du jeudi 5 mars 2009.

14. Demande de création d’une commission de suivi des licenciements suite aux différentes réorganisations envisagées au sein de l’UES Canon.

15. Gestion des disques durs dans le cadre du dispositif Dawn.

16. Information concernant le plan d’action en faveur de l’emploi des seniors.

17. Informations du Président.

18. Informations du secrétaire.