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1. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DE L’UES CANON,
1.1 Communication des annexes présentées aux membres lors de la réunion du 10/02/2010 relatives aux orientations économiques de l’entreprise.
1.2 Information concernant les orientations commerciales CCI et conséquences au niveau de l’organisation
administrative, commerciale et marketing avec présentation des organigrammes et des plans de
rémunération.
2. PROCEDURE EN APPEL ENGAGEE PAR LE CCE SUITE A L’ORDONNANCE DU TGI RENDUE LE 14 JANVIER
2010.
• Motion soumise aux membres.
3. PROCEDURE D’INFORMATION ET CONSULTATION DU CCE DE L’UES CANON SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE
D’UNE NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE CERTAINS CBC.
3.1 Réponses aux questions formulées par les membres.
3.2 Communication du business plan de chaque CBC avec prise en compte de l’exercice 2009.
3.3 Le point sur le reclassement des Présidents des CBC.
3.4 Situation des doublons et suppressions de postes envisagées.
3.5 Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction).
4. PROCEDURE D’INFORMATION ET CONSULTATION DU CCE DE L’UES SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE
D’UNE NOUVELLE ORGANISATION DE LA FONCTION SERVICES & SUPPORTS.
4.1 Le point sur le dossier.
4.2 Communication du plan d’effectif technique (engagement de Monsieur Ackerman réunion CCE du 2/12/2009)
4.3 Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction).).
5. PROJET DE MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION DE SUIVI DES RECLASSEMENTS POUR ACCOMPAGNER LA NOUVELLE ORGANISATION DE LA FONCTION SERVICES ET SUPPORT.
6. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE A LA VERTICALISATION DE
L’ACTION COMMERCIALE,
6.1 Bilan de la mise en place de la verticalisation.
6.2 Réponses de la Direction à la motion du CCE du 18 janvier 2010.
7. MANDATEMENT DU SECRETAIRE POUR ENGAGER UNE PROCEDURE DE DELIT D’ENTRAVE CONCERNANT LE DEPLOIEMENT DU PROJET DE VERTICALISATION AVANT QUE LE CCE ET LE CE AIENT RENDU LEUR AVIS.
8. INFORMATION RELATIVE AU PROJET DE TRANSFERT DES COMPTES CANON C&I VERS LES CBC.
9. INFORMATION CONCERNANT LA PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE ECONOMIQUE.
• Réponse de la direction concernant la lettre de mission.
10. RESULTATS FINANCIERS ESTIMES DES ETABLISSEMENTS DE L’UES CANON POUR L’EXERCICE 2009,
10.1 Communication des résultats par établissement.
10.2 Communication du montant des abandons de créances concédés aux
CBC.
11. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE L’UES CANON POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2009,
• Désignation de l’expert comptable conformément aux dispositions légales.
12. MANDATEMENT DU CABINET ADEXI ETOILE POUR EFFECTUER L’EXPERTISE ET LA CERTIFICATION DES COMPTES DU CCE RELATIVES A L’EXERCICE 2009.
13. INFORMATIONS CONCERNANT LA PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AUX PROCESSUS
D’EVALUATION DANS L’ENTREPRISE,
13.1 Information de la direction concernant le projet Canon CBS Academy et conséquences eu égard
à la mission d’expertise Secafi.
13.2 Informations concernant le projet européen dénommé « One Canon Academy».
13.3 Communication, conformément aux dispositions légales, du document d’information / consultation relatif
au projet HR Online.
13.4 Communication du référentiel d’évaluation utilisé dans le cadre du support HR Online.
14. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DU CCE SUR UN PROJET DE MISE EN PLACE DE L’OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT IRIS POUR LES COMMERCIAUX CBC,
• Quelle est la décision prise par la Direction concernant le choix de CRM retenu par l’entreprise ?
15. INFORMATION CONCERNANT LES DISPOSITIONS LEGALES RELATIVES A LA MISE EN PLACE D’UN PLAN DE PREVENTION SUR LES RISQUES PSYCHO SOCIAUX.
16. COMMUNICATION DU BILAN DE LA COUVERTURE MUTUELLE / PREVOYANCE DE L’EXERCICE 2008 ET 2009.
17. COMMUNICATION DU COMPTE- RENDU INTEGRAL EN FRANÇAIS DE LA REUNION DU CECC DU JEUDI 5 MARS 2009.
18. SONDAGE EUROPEEN 2009,
18.1 Présentation des résultats par filiale.
18.2 Analyse des résultats en fonction des critères et des secteurs.
19. PLANNING DES REUNIONS DES COMMISSIONS DU CCE POUR 2010.
20. INFORMATIONS DU PRESIDENT.
21. INFORMATIONS DU SECRETAIRE.
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