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1.
Approbation des procès verbaux des réunions du CCE,
1.1 Séance du 10 février
2010
1.2 Séance du 18 février
2010
2.
Communication de la présentation (traduite en français) effectuée
par M. Bamba lors du kick-off conformément à l’engagement du Président
du CCE lors de la réunion du 10 février 2010.
3. Compte rendu de la réunion du CECC réunie le 11 mars 2010 a
Londres.
4. Compte rendu de la commission GPEC réunie le 24 Février
2010.
·
Communication de l’annexe présentée aux membres de la
commission.
5.
Procédure d’information consultation relative a l’accord de
partenariat entre Canon et HP,
5.1
Réponses aux questions formulées par les membres du CCE.
5.2
Avis du CCE.
6.
Information concernant la procédure de droit d’alerte économique.
·
Réponse de la direction concernant la lettre de mission.
7. Procédure d’information et consultation du CCE de l’UES
Canon sur le projet de mise en place d’une nouvelle
organisation territoriale de certains CBC.
7.1
Le point sur ce projet
7.2
Date envisagée pour la fusion des établissements.
7.3
Avis du CCE.
8.
Procédure d’information et consultation du CCE de l’UES sur
le projet de mise en place d’une
nouvelle organisation de la fonction Services & Supports.
8.1
Le point sur le projet.
8.2
Compte rendu de la commission de suivi des reclassements réunie le 9
mars 2010.
8.3
Le point concernant la procédure d’information consultation des
CHSCT de l’UES Canon.
8.4
Le point concernant la mission d’expertise CCE et celle liée au CBC
Ile de France.
9.
Augmentation du budget des Comités d’Etablissements et du
Comité Central d’Entreprise Canon pour satisfaire les demandes de
prestations sociales du personnel.
10.
Arrêt des pressions exercées a l’encontre du délégué syndical CGT du CBC
Bourgogne Champagne
et levée d’une sanction injustifiée.
11.
Attribution d’une prime journalière de déplacement de 30 €
aux techniciens qui partent en mission
dans un périmètre reconnu au sens des grands déplacements
·
Réponse de la Direction à la demande effectuée par les membres
le 10 novembre 2009.
12.
Procédure d’information consultation sur le projet de mise en
conformité légale de l’accord de participation de l’UES.
12.1
Présentation du projet.
12.2
Date de réunion de la commission afin d’aborder ce projet.
13.
Procédure d’information consultation sur le projet HR Online
et Canon Academy,
·
Le point concernant la mission d’expertise.
14.
Information sur le projet d’actualisation de la charte
informatique.
15.
Information sur les Négociations Annuelles Obligatoires de l’UES
Canon.
16.
Compte rendu de la commission sur l’égalité professionnelle réunie
le 8 mars 2010.
17.
Informations du Président.
18.
Informations du Secrétaire.
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