ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU MARDI 13 AVRIL 2010

 

1.  Approbation du procès verbal de la réunion du CCE,

·         Séance du 26 mars 2010.

2.  Communication de la présentation traduite en français effectuée par M. Bamba lors du kick-off conformément à l’engagement du Président du CCE lors de la réunion du 10 février 2010.

3.  Compte rendu de la réunion du CECC réunie le 11 mars 2010 a Londres.

4.  Information concernant la procédure de droit d’alerte économique.

·         Motion des membres relative à l’entrave constatée pour engager la mission d’expertise.

5.   Procédure d’information et consultation du CCE de l’UES sur le projet de mise en place d’une nouvelle organisation de la fonction Services & Supports.

5.1  Présentation du nouveau projet.

5.2  Le point concernant la procédure d’information consultation des CHSCT de l’UES Canon.

5.3  Le point concernant la mission d’expertise CCE et celle liée au CBC Ile de France.

5.4  Compte rendu de la commission de suivi des reclassements réunie le 6 avril 2010.

6.   Augmentation du budget des Comités d’Etablissements et du Comité Central d’Entreprise Canon pour satisfaire les demandes de prestations sociales du personnel.

7.   Attribution d’une prime journalière de déplacement de 30 € aux techniciens qui partent en mission  dans un périmètre reconnu au sens des grands déplacements

·         Réponse de la Direction à la demande effectuée par les membres le 10 novembre 2009.

8.   Information sur un projet de régularisation de l’accord de participation de l’UES au vu de la législation en vigueur : par avenant ou par accord ?

9.   Procédure d’information consultation sur le projet HR Online et Canon Academy,

·         Le point concernant la mission d’expertise.

10.  Information sur le projet d’actualisation de la charte informatique.

11.  Information sur les Négociations Annuelles Obligatoires de l’UES Canon.

12. Informations du Président.

 

13. Informations du Secrétaire.