1.   Approbation des procès verbaux des réunions du CCE,

1.1    Séance du 16 juin 2010

1.2    Séance du 29 juin 2010

2.   Compte rendu en français de la réunion du CECC réunie le 11 mars 2010 a Londres.

3.   Compte rendu de la réunion du bureau du CECC du mois de septembre 2010 effectue par un membre.

4.   Information concernant les travaux du groupe de concertation GPEC.

4.1   Synthèse des différentes réunions du groupe de concertation qui ont eu lieu le 02/10/2010 ; 24/02/2010 ; 14/04/2010 et 16/09/2010.

4.2   Quel est l’impact prévisible, en termes de charge de travail, lié au partenariat avec HP et suite à  l’absorption d’OCE par Canon.

4.3  Date de conclusion des travaux pour permettre au CCE d’être consulté.

5.   Orientations économiques et sociales pour le 2eme semestre 2010.

5.1  Informations concernant les orientations commerciales (offres produits, MPS, etc).

5.2  Prévision du budget Chiffre d’Affaire et de la Marge Brute.

5.3    Présentation du plan d’effectif du 2^ème semestre 2010,

·         Mesures envisagées par la Direction pour pallier la surcharge de travail technique et les départs de salariés (retraite, etc.).

5.4   Quelles sont les modifications prévues en termes d’organisation des structures et des services.

5.5   Modifications envisagées concernant le choix des véhicules sociétés.

6.   Fusions des établissements effectuées au 1^er juillet 2010.

6.1  Bilan de la mise en œuvre de ces opérations à ce jour.

6.2  Plan d’effectif des établissements Canon France Sud Est, Canon France Est, Canon France Ouest par population.

6.3  Communication des nouveaux organigrammes.

7.  Est il prévu des projets de fusion / absorption pour les établissements Canon France Nord Est et Canon France Sud Ouest.

8.   Attribution d’une prime journalière de déplacement de 30 € aux techniciens qui partent en mission dans un périmètre reconnu au sens des grands déplacements

·         Réponse de la Direction

9.  Activité commerciale ,

9.1  Communication du compte rendu de la réunion de la commission pay-plan du mois de juillet.

9.2  Orientations concernant les plans de rémunération du 2^ème semestre 2010.

      9.3  Analyse comparative de la masse salariale du 1^er semestre 2010 avec celle du 1^er semestre 2009.

      9.4  Bilan de la mise en place de la verticalisation des actions commerciales.

      9.5  Le point concernant les ruptures de stocks de matériels et leurs conséquences sur la rémunération commerciale.

10.  Procédure d’information et consultation du CCE de l’UES sur le projet de mise en place d’une nouvelle organisation de la fonction Services & Supports (présence de M. Lagardère).

10.1  Présentation du rapport d’expertise (à 14 heures).

10.2  Compte rendu de la commission économique du CCE du 20 septembre 2010.

10.3  Bilan nominatif détaillé des actions de reclassement du personnel CAT.

10.4  Information concernant le projet de sous-traitance ou d’externalisation du poste CAT (appels techniciens) sur Canon France Sud Ouest. 

10.5  Communication du projet de contrat avec le prestataire retenu.

10.6  Lancement du pilote CRC sur l’établissement Canon Ile de France

10.7  Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction).

11.   Information et consultation sur le projet d'évolution des métiers et de l'organisation des Services Professionnels (présence de M. Lagardère à 10h30).

11.1   Réponse aux questions des membres.

11.2   Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction).

12.  Examen des comptes annuels de l’UES Canon pour l’exercice clos le 31 décembre 2009 (présence de l’expert du cabinet Alpha Sécafi à 16h00).

·         Présentation du rapport d’expertise.

13.  Information et consultation sur le projet de mise en place du CRM Geo Sales  Forces dans les établissements (présence de Thierry Boumedienne à 11h15),

       13.1  Quel est l’outil retenu en termes de terminal pour les opérations de saisie et de consultation (clé 3G, Smartphone, etc.).

       13.2  Présentation du rapport d’expertise du cabinet SECAFI.

       13.3  Réponses aux questions des membres.

13.4  Avis des membres concernant le lancement du pilote sur Canon France Nord Est.

13.5  Présentation des résultats de l’évaluation des risques professionnels et psychosociaux effectuée par la Direction sur ce projet et plan d’action envisagé.

14.  Information et consultation sur le projet de mise en place du CRM des fonctions IP : Sales Forces  (présence de Thierry Boumedienne)

14.1  Présentation du projet

14.2  Présentation des résultats de l’évaluation des risques professionnels et psychosociaux effectuée par la Direction sur ce projet et plan d’action envisagé.

15.  Information et consultation sur les orientations de la formation professionnelle dans l'UES en fonction des perspectives économiques et de l'évolution de l'emploi, des investissements et des technologies dans l'entreprise.

 15.1  Présentation des orientations.

 15.2  Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction).

16.  Formation professionnelle,

       16.1  Présentation et discussion des documents prévus aux 1° à 7° de l'article D. 2323-5 du Code du travail.

16.2  Information et consultation sur l'exécution du plan de formation de 2009 et de 2010 sur la base des documents prévus à l'article D 2323-5 du Code du travail.

16.3  Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction).

17.  Information concernant la procédure de droit d’alerte économique.

18.  Procédure d’information consultation sur le projet HR Online et Canon Academy.

·         Information de la Direction concernant le projet Canon Academy et le calendrier de déploiement.

19.  Information de la direction concernant l’application du plan seniors.

20. communication des rapports d’ensemble 2009 des établissements de l’UES.

21. Informations du Président.

22. Informations du Secrétaire.