1.   ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DE L’UES POUR 2011,

1.1  A quelle date la direction compte-t-elle se conformer aux obligatoires légales relatif à la prévention des risques psychosociaux et à l’accord interprofessionnel du 26 mars 2010 relatif au harcèlement et à la violence au travail ?

1.2 Information concernant l’obligation de conclure un accord ou de mettre en œuvre un plan d’action avant le 31 décembre 2011 relatif à la prévention de la pénibilité.

2.  COMMUNICATION DES RESULTATS PREVISIONNELS 2010 DES ETABLISSEMENTS DE  L’UES CANON.

3.   BILAN ET ANALYSE DE LA MISE EN PLACE DE LA VERTICALISATION.

4.   PAY PLAN COMMERCIAL,

4.1 Respect des dispositions du pay plan relatives au calcul du poids de zone.

4.2 Quelle est la position de la Direction concernant la prise en compte des reliquats du mois de décembre 2010 pour le calcul de la rémunération des populations commerciales (IC, SBC, RRV) au sein des établissements de l’UES ?

4.3 Analyse comparative de la masse salariale commerciale de l’année 2010 avec celle de l’année 2009.

5.   NOMBRE DE SALARIES AYANT BENEFICIE D’UNE REGULARISATION SALARIALE EU EGARD AU MINIMUM CONVENTIONNEL EN 2010.

6.  PRISE EN COMPTE DES ABSENCES LIEES A L’EXERCICE D’UN MANDAT DE REPRESENTANT DU PERSONNEL POUR LE CALCUL DES OBJECTIFS.

7.   INFORMATION EMANANT D’UN MEMBRE DU CECC RELATIF AU TRANSFERT DE SALARIES DE CANON AMSTERDAM VERS CANON  LONDRES.

8.   INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE DU CRM GEO SALES FORCES DANS LES ETABLISSEMENTS ET DES FONCTIONS IP (présence de Thierry Boumedienne à 14h00),

8.1  Présentation de la méthodologie et de la démarche commerciale.

8.2  Présentation des résultats de l’évaluation des risques professionnels et psychosociaux effectuée   par la Direction sur ce projet et plan d’action envisagé.

8.3  Réponse aux questions et préconisations des membres.

8.4  Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction).

9.  FONCTIONNEMENT DU  CCE,

9.1 Modification dans la composition des commissions ASC et formation du CCE.

9.2  Composition et fonctionnement de la commission Conditions de travail.

10.  PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE,

10.1  Rapport de la commission économique.

10.2  Réponses de la direction aux questions formulées par les membres et les experts.   

11.  COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION ASC DU  CCE DU 26 JANVIER 2011.

12.  COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION EGALITE PROFESSIONNELLE DU  CCE DU 6 JANVIER 2011.

13.  COMPTE RENDU DE LA COMMISSION MUTUELLE / PREVOYANCE DU 30 NOVEMBRE 2010

14.  COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 24 JANVIER 2011.

15.  REPONSE DE LA DIRECTION CONCERNANT LE RETRAIT DES POINTS DANS LE CADRE D’INFRACTIONS AU CODE DE LA ROUTE.

16.  INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2011.

16.1 Réponses aux préconisations des membres du CCE.

16.2  Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction).

17.   INFORMATION ET CONSULTATION DU CCE SUR LE PROJET DE REGULARISATION DE L'ACCORD DE PARTICIPATION

18.  LE POINT CONCERNANT LE BILAN DE L'APPLICATION DU PLAN TRIENNAL POUR L'EMPLOI DES SENIORS.

19.  INFORMATIONS DU PRESIDENT.

20.  INFORMATIONS DU SECRETAIRE.