1.  APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CCE DU 27 JANVIER 2011

2.  COMMUNICATION DES RESULTATS PREVISIONNELS 2010 DES ETABLISSEMENTS DE  L’UES CANON.

3.  FONCTIONNEMENT DU  CCE,

    3.1 Modification dans la composition des commissions ASC et formation du CCE.

    3.2 Composition et fonctionnement de la commission Conditions de travail.

4.  INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE ORGANISATION DE LA FONCTION SERVICES & SUPPORTS (présence de Thierry Boumedienne à 10h00)

    4.1  Présentation de la politique services clients et de ses impacts sur l’organisation et les métiers.

    4.2  Quelles sont les modifications apportées au projet initial en termes d’organisation et de moyens.

    4.3  Présentation du rapport d'expertise SECAFI (Présence de M. Vrezil).

    4.4  Présentation des résultats de l’évaluation des risques professionnels et psychosociaux effectuée par la Direction sur ce projet et plan d’action envisagé.

    4.5  Réponse aux questions et préconisations des membres.

    4.6  Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction).

5.  Procédure de droit d’alerte,

      5.1  Rapport de la commission économique.

      5.2  Réponses de la direction aux questions formulées par les membres et les experts.   

6.  COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION ASC DU  CCE DU 26 JANVIER 2011.

7.  COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION EGALITE PROFESSIONNELLE DU  CCE DU 6 JANVIER 2011.

 8.  COMPTE RENDU DE LA COMMISSION MUTUELLE / PREVOYANCE DU 30 NOVEMBRE 2010

 9.  COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 24 JANVIER 2011.  

10.  REPONSE DE LA DIRECTION CONCERNANT LE RETRAIT DES POINTS DANS LE CADRE D’INFRACTIONS AU CODE DE LA ROUTE.

11.  INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2011.

    * Réponses aux préconisations des membres du CCE.

 12.   INFORMATION ET CONSULTATION DU CCE SUR LE PROJET DE REGULARISATION DE L'ACCORD DE PARTICIPATION

13.  LE POINT CONCERNANT LE BILAN DE L'APPLICATION DU PLAN TRIENNAL POUR L'EMPLOI DES SENIORS.

14.  INFORMATIONS DU PRESIDENT.

15.  INFORMATIONS DU SECRETAIRE.