1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DU CCE DU 17 ET 24 FEVRIER 2011. 

2. COMMUNICATION DES MONTANTS DES MASSES SALARIALES DEFINITIVES 2010 DES ETABLISSEMENTS DE L’UES. 

3. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CECC QUI S’EST TENUE A LONDRES LE 4 MARS 2011. 

4. PROJET ONE SERVICE PROGRAMME, 
4.1 Présentation du projet par M. Iain Maxwell de Canon Europe à 14h15. 
4.2 Déclinaison des 3 phases du projet et le point concernant la phase 1. 
4.3 Présentation de la phase 2 et 3 et leurs conséquences sur l’organisation, les compétences, les effectifs et 
les conditions de travail. 
4.4 Réponses aux questions des membres. 

5. INFORMATIONS DES MEMBRES CONCERNANT L’INTEGRATION DE LA SOCIETE OCE AU SEIN DE CANON, 
5.1 Conséquences au niveau de l’activité commerciale, technique et administrative et sur les effectifs. 
5.2 Quelles seront les règles d’harmonisation commerciale entre les deux sociétés dans le cadre de la vente 
d’un même produit. 

6. PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE, 
6.1 Rapport de la commission économique. 
6.2 Réponses de la direction aux questions formulées par les membres et les experts. 

7. REPONSE DE LA DIRECTION CONCERNANT LE RETRAIT DES POINTS DANS LE CADRE D’INFRACTIONS AU CODE DE LA 
ROUTE. 

8. INFORMATION ET CONSULTATION DU CCE SUR LE PROJET DE REGULARISATION DE L'ACCORD DE PARTICIPATION. 

9. BILAN DE L'APPLICATION DU PLAN TRIENNAL POUR L'EMPLOI DES SENIORS. 

10. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 24 JANVIER 2011. 

11. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT. 

12. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.