1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DU CCE,
1.1 Séance du 11 mars 2011.
1.2 Séance du 5 avril 2011.

2. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ECONOMIQUE DU CCE REUNIE LE 19 AVRIL 2011.

3. PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE 2009,
- Réponses de la direction aux questions soulevées dans le rapport d’expertise et aux préconisations formulées par les membres de la commission économique du CCE le 16 décembre 2010.
- Quelles sont les mesures envisagées par la direction.

4. RESPECT PAR LA DIRECTION DE L’ARTICLE 8 DE L’ACCORD DE GPEC SIGNE LE 28 AVRIL 2009,
- A quelle date la direction envisage-t-elle de présenter les perspectives et objectifs à 3 ans du groupe Canon
et de Canon Europe ?
- A quelle date la direction envisage-t-elle de présenter les grandes tendances qui suscitent au terme de chacune des périodes (annuelles ou triennales) ses orientations en termes de gestion des ressources humaines ?

5. REPONSES DE LA DIRECTION AUX QUESTIONS FORMULEES PAR LES MEMBRES DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS LEGALES REGISSANT UNE PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE ECONOMIQUE (article L 2323-78 et suivants du Code du travail).
• Questions formulées par les membres lors de la réunion du CCE du 11 mars 2011.

6. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION SUR LE PROJET HR ONLINE ET CANON ACADEMY,
• Communication aux membres du document d’information relatif à ce projet suite aux modifications
apportées par Canon Europe par rapport au projet initial présenté aux membres en 2008.

7. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE L’UES CANON POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2010,
• Désignation de l’expert comptable conformément aux dispositions légales.

8. MANDATEMENT DU CABINET ADEXI ETOILE POUR EFFECTUER L’EXPERTISE ET LA CERTIFICATION DES COMPTES DU CCE RELATIVES A L’EXERCICE 2010.

9. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET DE MISE EN PLACE DE NOUVEAUX MOYENS ET DE NOUVELLES ORGANISATIONS AU NIVEAU DE L'UES CANON FRANCE POUR SAUVEGARDER LA COMPETITIVITE DU SECTEUR D'ACTIVITE DU RESEAU DIRECT BUSINESS IMAGING GROUP. (B.I.G.). A 14 H.
- Pour quelles raisons la direction n’a-t-elle pas présenté ce projet dans le cadre des travaux du groupe de
concertation GPEC réuni le 9 février 2011 ?

10. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET DE PLAN D'ADAPTATION ET DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI.

11. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET D'EVOLUTION DE L'ACTIVITE SERVICES ET SUPPORT ET PLAN D'ACTION PROPOSE POUR ANTICIPER CETTE EVOLUTION. (NOTE D'INFORMATION SUITE AUX TRAVAUX DU GROUPE DE CONCERTATION GPEC EN VUE DE LA CONSULTATION DU CCE DE L'UES CANON).
- Pour quelles raisons la direction n’a-t-elle pas présenté ce projet dans le cadre des travaux du groupe de
concertation GPEC réuni le 9 février 2011 ?

12. LE POINT CONCERNANT LE BILAN DE L'APPLICATION DU PLAN TRIENNAL POUR L'EMPLOI DES SENIORS.

13. COMMUNICATION DU COMPTE- RENDU INTÉGRAL EN FRANÇAIS DE LA RÉUNION DU CECC DU JEUDI 3 MARS 2011.

14. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 24 JANVIER 2011.

15. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION MUTUELLE PREVOYANCE DU 8 AVRIL 2011.

16. INFORMATION ET CONSULTATION DU CCE SUR LE PROJET DE REGULARISATION DE L'ACCORD DE PARTICIPATION.

17. DEMANDE D’OUVERTURE PAR LES MEMBRES D’UNE PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AU PROJET DE FUSION D’OCE PAR CANON.

18. QUEL EST L’OBJECTIF DE L’EVALUATION EFFECTUEE AU NIVEAU DES ENCADRANTS DE LA FORCE COMMERCIALE AU SEIN DE L’ISG.

19. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT.

20. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.