ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU MARDI 24 MAI
2011

 

1.  Présentation de Monsieur Kenji Kobayashi, Président de Canon France (9h30)

2.  Approbation des procès-verbaux des réunions du CCE,

2.1 Séance du 11 mars 2011.

2.2 Séance du 26 avril 2011.

 

3.  Procédure de droit d’alerte 2009,

  • Réponses de la direction aux préconisations formulées par les membres de la commission économique du CCE le 16 décembre 2010.

 

4.  Procédure d'information et consultation des membres du CCE sur la stratégie de CANON

      en application de l'article 8 de l'Accord GPEC du 28/04/2009.

  • Planning de réunions du groupe de concertation et du CCE.

             

5.  Communication du bilan de l'application du Plan triennal pour l'Emploi des Seniors.

 

 

6.  Procédure d’information consultation des membres du CCE relative à un projet de mise en place de nouveaux moyens et de nouvelles organisations au niveau de l'UES Canon France pour sauvegarder la compétitivité du secteur d'activité du Réseau Direct Business Imaging Group. (B.I.G.) à 11 h. (Présence des Messieurs Lenain, Demaison, Lagardère)

 

      6.1  Réponses de la Direction aux questions du CCE.

      6.2  Mission du cabinet d’expertise SECAFI

      6.3  Composition de la commission de reclassement.

 

7. Procédure d’information consultation des membres du CCE relative à un projet de plan d'adaptation.

    7.1  Présentation du document complémentaire.
    7.2  Réponses aux questions du CCE.  

 

8.  Procédure d’information consultation des membres du CCE relative à un projet d'évolution de l'activité Services et Support et plan d'action proposé pour anticiper cette évolution.

(Note d'information suite aux travaux du Groupe de Concertation GPEC en vue de la consultation du CCE de l'UES Canon).

  • Réponses aux questions du CCE.

 

 

9.  Procédure d’information consultation des membres du CCE relative à un projet de plan de sauvegarde de l'emploi. 1

     9.1  Réponses aux questions du CCE.  
     9.2  Information concernant la mission de l'expert mandaté à titre conservatoire lors de la réunion du 26 avril 2011.

 

10.  Mission d’expertise relative a la procédure de droit d’alerte économique (article L 2323-78 et suivants du Code du travail).

  • Information concernant la mission de l’expert.

 

11.  Procédure d’information consultation sur le projet HR Online et Canon Academy,

  • Présentation du projet modifié.

 

12.   Information et consultation du CCE sur le projet de régularisation de l'accord de participation.

  • Avis du CCE.

 
13.  Le point concernant l’évolution des fonctionnalités de l’outil PSION.

 

 

14.  Compte rendu de la Commission logement du 24 janvier 2011.

 

15 Informations du Président.

 

16 Informations du Secrétaire.