Séance du 15 septembre 2011.

2.1  Communication du montant prévisionnel des masses salariales révisées des établissements pour l’exercice 2011.

2.2  Quelles sont les modifications prévues en termes d’organisation des structures et des services.

2.3  Réponse concernant les modifications apportées à la rémunération variable.

2.4  Analyse comparative de la masse salariale du 1er semestre 2011 avec celle du 1er semestre 2010.

2.5  Le point concernant le plan d’effectif commercial au sein des établissements.

2.6  Le point concernant la rentabilité des comptes IP et perspectives d’avenir.

2.7  Le point concernant le reclassement du personnel (Projet BIG).

2.8  Le point concernant les mouvements de personnel liés au projet support et service.

3.  PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET DE MISE EN PLACE DE NOUVEAUX MOYENS ET DE NOUVELLES ORGANISATIONS AU NIVEAU DE L'UES CANON FRANCE POUR SAUVEGARDER LA COMPETITIVITE DU SECTEUR D'ACTIVITE DU RESEAU DIRECT BUSINESS IMAGING GROUP.(B.I.G.) A 10 H 00 (présence de Messieurs Denoual, Lenain, Demaison, Lagardère).

3.1  Réponses de la Direction aux questions des membres du CCE.

3.2  Avis du CCE.

4.1 Réponses aux questions des membres du CCE.

4.2 Avis du CCE.

5.1  Informations concernant les phases liées à l’intégration et conséquences sur l’emploi et les conditions de travail.

5.2  Détails concernant les mouvements de personnel effectués entre les deux sociétés dans certaines régions.

5.3  Le point concernant les locaux partagés par Canon et OCE (actuels et à venir).

5.4  Quelles sont les orientations concernant le devenir du show-room Canon et nature des produits transférés au show-room d’OCE.

7.1  Réponses de la Direction aux questions du CCE formulées le 07/09/2011.

7.2  Le point concernant la mission d’expertise.

8. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LES ORIENTATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS L'ENTREPRISE EN FONCTION DES PERSPECTIVES ECONOMIQUES ET DE L'EVOLUTION DE L'EMPLOI, DES INVESTISSEMENTS ET DES TECHNOLOGIES DANS L'ENTREPRISE. (Présence de Thierry Boumedienne à 14 h)

8.1  Présentation des perspectives économiques et sociales 2012.

8.2  Déclinaison des orientations par filière.

8.3  Avis du CCE (sous réserve des informations communiquées par la Direction).

9.  COMPTE RENDU DE LA COMMISSION FORMATION PROFESSIONNELLE DU 7 SEPTEMBRE 2011, (Présence de Thierry Boumedienne)

9.1 Présentation et discussion des documents prévus aux 1° à 7° de l'article D. 2323-5 du Code du travail.

9.2 Information et consultation sur l'exécution du plan de formation de 2010 et de 2011 sur la base des documents prévus à l'article D 2323-5 du Code du travail.

9.3  Avis des membres du CCE

10.1  Présentation du rapport.

10.2  Avis du CCE.

10.3  Point sur la réunion de négociation du 22 septembre 2011