• Séance du 8 novembre 2011

• Séance du 6 décembre 2011.

2.1 Présentation des plans de rémunérations variables 2012 des différentes populations commerciales (GEO, C&I, IRVI, CCI, etc.) et des modifications envisagées.

2.2 Analyse comparative de la masse salariale du 1er semestre 2011 avec celle du 1er semestre 2010 par réseau commercial et comparaison par rapport au chiffre d’affaires par réseaux.

2.3 Pay-plan commercial Géographique,

2.3.1 Présentation des poids de zone Géo par établissement.

2.3.2 Chiffre d’affaire POP, POS, PAT réalisés par mois depuis le début de l’année par établissement.

2.3.3 Montant des primes versées par mois (sauf PAT qui est au trimestre) pour chacune de ces primes par établissement.

2.3.4 Nombre de vendeurs ayant touché la POP, la POS et la PAT par établissement.

• Réponse de la direction aux préconisations formulées dans le rapport d’expertise présenté le 06/12/11.

• Le point sur les reclassements du personnel.

6.1 Respect des engagements pris relatifs aux options et boîtes automatiques des véhicules pour le service technique dans le cadre de la prévention des risques professionnels (cahier des charges présenté au CHSCT Canon IDF).

• Réponse de la Direction.

6.2 Présentation de la gamme de véhicules retenus pour 2012

7. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2012, (présence de T. Boumedienne)

7.1 Compte rendu de la réunion de la Commission formation du 1er décembre 2011.

7.2 Présentation du projet de plan de formation.

7.3 Avis du CCE.

8. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION SUR LE PROJET HR ONLINE ET CANON ACADEMY, (présence de Boumedienne)

8.1 Réponses de la Direction aux questions formulées par les membres du CCE le 07/09/2011.

8.2 Etat d’avancement du projet et méthodologie.

8.3 Le point concernant la mission d’expertise et conséquences de la modification apportée au projet sur le déroulement de la mission d’expertise.

8.4 Informations concernant les évaluations effectuées auprès du personnel de Canon Ile de France dans le cadre d’un concours dénommé « Pack’Man ».

8.5 Informations concernant les évaluations effectuées auprès des RSC.

9. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE MODIFICATION DES PRESTATIONS ET DES COTISATIONS AUX REGIMES PREVOYANCE ET SANTE POUR 2012,

9.1 Compte rendu de la Commission Mutuelle Prévoyance du 17 novembre 2011.

9.2 Réponse aux questions des membres.

9.3 Avis du CCE.

10.1 Réponses aux questions des élus.

10.2 Avis du CCE.

11.1 Présentation du rapport.

11.2 Avis du CCE.

12. LE POINT SUR LA REUNION DE NEGOCIATIONS DES DSC DU 30 NOVEMBRE 2011 RELATIF AU PROJET D’ACCORD OU PLAN D’ACTION EGALITE HOMMES / FEMMES.

• Avis du CCE.

14. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ASC DU CCE DU 19 DECEMBRE 2011.

15. MANDATEMENT DU CABINET SEMAPHORES (EX-ADEXI ETOILE) POUR EFFECTUER L’EXPERTISE ET LA CERTIFICATION DES COMPTES DU CCE RELATIVES A L’EXERCICE 2011.