1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DE LA REUNION DU
CCE,
1.1 Séance du 6 décembre 2011.
1.2 Séance du 20 décembre 2011.
1.3 Séance du 26 janvier 2012
2. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES,
2.1 Présentation des orientations communiquées lors des kick-off du
mois de janvier 2012
2.2 Nature des projets envisagés et conséquences sur l’organisation,
l’emploi et les conditions de travail.
2.3 Plan d’effectif prévisionnel par fonction et établissement et
informations concernant d’éventuelles créations et suppressions de
postes.
2.4 Prévisions en termes de CA et MB des établissements et résultats
financiers.
2.5 Communication du montant des masses salariales définitives 2011.
2.6 Calendrier social 2012 des négociations avec les partenaires sociaux
3. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE L’UES CANON POUR L’EXERCICE CLOS LE
31 DECEMBRE 2011,
• Désignation de l’expert-comptable conformément aux dispositions
légales.
4. INFORMATIONS DES MEMBRES CONCERNANT L’INTEGRATION DE LA SOCIETE
OCE AU SEIN DE CANON,
4.1 Compte tenu de l’acquisition de la quasi-totalité des actions
OCE par Canon, détail des différentes phases d’intégration prévues en
2012 et à quel niveau
4.2 Conséquences au niveau de l’activité commerciale, technique et
administrative et sur les effectifs.
5. PLAN DE REMUNERATION VARIABLE 2012,
5.1 Présentation des plans de rémunérations variables 2012 des
différentes populations commerciales (GEO, C&I, IRVI, CCI, etc.) et des
modifications envisagées.
5.2 Analyse comparative de la masse salariale 2011 avec celle de 2010 au
niveau du fixe et du variable par réseau commercial et comparaison par
rapport au chiffre d’affaires par réseaux.
6. POLITIQUE COMMERCIALE GEOGRAPHIQUE, (Présence de M. Oliel)
6.1 Nombre de vendeurs ayant touché la POP, la POS et la PAT par
établissement en 2011.
6.2 Nombre de vendeurs par établissement n’ayant pas atteint 70 % du
C.A. pour le déclenchement des primes POP et POS en 2011.
6.3 Nombre de vendeurs ayant touché le minimum conventionnel par
établissement en 2011.
6.4 Compte rendu de la commission pay-plan du 13 février 2012.
6.5 Mise en place d’un tableau de suivi mensuel de l’activité
commerciale au regard des objectifs assignés aux commerciaux du Géo
(cœur de cible et objectifs commerciaux).
7. BILAN DU DEPLOIEMENT SALESFORCE AU SEIN DES CBC, (Présence de
M. Oliel)
7.1 Réponse de la direction aux préconisations formulées dans le rapport
d’expertise présenté le 06/12/11.
7.2 Mise en œuvre d’un plan d’adaptation pour accompagner les
commerciaux dans la réalisation de leurs objectifs.
8. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AU PROJET ONE
PROGRAMME CANON,
• Proposition de lettre de mission de l’expert du cabinet SECAFI.
9. INFORMATION CONCERNANT LA SOUS TRAITANCE DES APPELS DE COMMANDE
CONSOMMABLE SUR LIFFRE
• Le point pour chaque établissement et justification pour chacun de
cette sous-traitance
10. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU
CCE RELATIVE A UN PROJET DE MISE EN PLACE DE NOUVEAUX MOYENS ET DE
NOUVELLES ORGANISATIONS AU NIVEAU DE L'UES CANON FRANCE POUR SAUVEGARDER
LA COMPETITIVITE DU SECTEUR D'ACTIVITE DU RESEAU DIRECT BUSINESS IMAGING
GROUP (B.I.G.) ET SUR LE PROJET DE PLAN D’ADAPTATION (Présence de
Messieurs Denoual, Lenain, Demaison, Lagardère),
10.1 Présentation des travaux effectués par les groupes de travail
relatifs au déploiement de l’ERP Oracle et aux nouvelles organisations.
10.2 Avancement du projet et calendrier.
10.3 Présentation du plan d’adaptation CBC.
10.4 Présentation du nouveau calendrier et de ses conséquences sur :
10.4.1 La mise en œuvre du PSE et reclassement du personnel
10.4.2 Le déroulement de la mission d’expertise du cabinet SECAFI.
10.4.3 Le plan d’adaptation.
10.4.4 Les activités sociales et culturelles des Comités.
10.4.5 Le mandat des représentants du personnel et prévisions des
élections.
10.5 Avis des membres du CCE.
11. PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI,
11.1 Compte rendu de la commission de reclassement réunie le 7 février
2012
11.2 Le point sur les reclassements du personnel.
12. POLITIQUE VEHICULES,
12.1 Compte-rendu de la réunion du CHSCT Canon IDF réunie le 4 janvier
2012.
12.2 Présentation de la gamme de véhicules retenus pour 2012.
12.3 Le point concernant le Bonus / malus écologique. Quelle application
pour les propriétaires de véhicules de plus de 130 g et de moins de 120 g
en 2012, 2013 et 2014 ?
- Demande de report de la règle jusqu’au 4eme
anniversaire du véhicule.
13. PROCEDURE D'INFORMATION ET CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE SUR LA
STRATEGIE DE CANON EN APPLICATION DE L'ARTICLE 8 DE L'ACCORD GPEC DU
28/04/2009.
• Réponse de la direction aux questions des membres ou soulevées dans le
rapport d’expertise SECAFI.
14. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2012,
14.1 Compte rendu de la réunion de la Commission formation du 1er décembre
2011.
14.2 Présentation du projet de plan de formation.
14.3 Avis du CCE (sous réserve des informations communiquées aux membres).
15. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION SUR LE PROJET HR ONLINE ET
CANON ACADEMY,
15.1 Réponses de la Direction aux questions formulées par les membres du
CCE le 07/09/2011.
15.2 Etat d’avancement du projet et méthodologie.
15.3 Le point concernant la mission d’expertise et conséquences de la
modification apportée au projet sur le déroulement de la mission
d’expertise.
16. LE POINT SUR LA REUNION DE NEGOCIATIONS DES DSC DU 30 NOVEMBRE 2011
RELATIF AU PROJET D’ACCORD OU PLAN D’ACTION EGALITE HOMMES / FEMMES.
16.1 Compte rendu du groupe de travail réuni le 12 janvier 2012.
16.2 Avis du CCE.
17. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION PARTICIPATION DU 12 JANVIER 2012 ET
INFORMATION CONSULTATION SUR LE PROJET D’AVENANT A L’ACCORD DE
PARTICIPATION.
• Avis du CCE.
18. RESULTAT DE L’ENQUETE EUROPEENNE 2011 EFFECTUEE AUPRES DU
PERSONNEL.
19. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT.
20. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.
