CCE 2012 02 24

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CCE DU 15 FEVRIER 2012.

2. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES,
2.1 Plan d’effectif prévisionnel par fonction et établissement et informations concernant d’éventuelles créations et suppressions de postes comparé à l’exercice précédent.
2.2 Communication du montant des masses salariales définitives 2011.
2.3 Communication du montant des masses salariales prévisionnelles révisées 2012.

3. BILAN DU DEPLOIEMENT SALESFORCE AU SEIN DES CBC,
• Réponse de la direction aux préconisations formulées dans le rapport d’expertise présenté le 06/12/11.

4. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET DE MISE EN PLACE DE NOUVEAUX MOYENS ET DE NOUVELLES ORGANISATIONS AU NIVEAU DE L'UES CANON FRANCE POUR SAUVEGARDER LA COMPETITIVITE DU SECTEUR D'ACTIVITE DU RESEAU DIRECT BUSINESS IMAGING GROUP (B.I.G.) ET SUR LE PROJET DE PLAN D’ADAPTATION,
4.1 Réponse aux questions formulées par les membres.
4.2 Présentation du projet d’avenant à l’accord du 19 septembre 2011 lié à la modification du calendrier de déploiement d’Oracle et de la date de défilialisation.
4.3 Mandat de gestion conféré aux membres du bureau du CCE pour assurer la continuité des activités sociales et culturelles et le fonctionnement à l’issue de la défilialisation.
4.4 Avis des membres du CCE.

5. POLITIQUE VEHICULES, (Présence de Mme Mays).
5.1 Compte-rendu de la réunion du CHSCT Canon IDF réunie le 4 janvier 2012.
5.2 Présentation de la gamme de véhicules retenus pour 2012.
5.3 Le point concernant le Bonus / malus écologique. Quelle application pour les propriétaires de véhicules de plus de 130 g et de moins de 120 g en 2012, 2013 et 2014 ?
- Demande de report de la règle jusqu’au 4ème anniversaire du véhicule.

6. PROCEDURE D'INFORMATION ET CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE SUR LA STRATEGIE DE CANON EN APPLICATION DE L'ARTICLE 8 DE L'ACCORD GPEC DU 28/04/2009.
• Réponse de la direction aux questions des membres ou soulevées dans le rapport d’expertise SECAFI.

7. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2012,
7.1 Compte rendu de la réunion de la Commission formation du 1er décembre 2011.
7.2 Présentation du projet de plan de formation.
7.3 Avis du CCE (sous réserve des informations communiquées aux membres).

8. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION SUR LE PROJET HR ONLINE ET CANON ACADEMY,
8.1 Réponses de la Direction aux questions formulées par les membres du CCE le 07/09/2011.
8.2 Etat d’avancement du projet et méthodologie.
8.3 Le point concernant la mission d’expertise et conséquences de la modification apportée au projet sur le déroulement de la mission d’expertise.
8.4 Planification d’une date de réunion de la commission formation.

9. LE POINT SUR LA REUNION DE NEGOCIATIONS DES DSC DU 30 NOVEMBRE 2011 RELATIF AU PROJET D’ACCORD OU PLAN D’ACTION EGALITE HOMMES / FEMMES.
9.1 Compte rendu du groupe de travail réuni le 12 janvier 2012.
9.2 Avis du CCE.

10. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION PARTICIPATION DU 12 JANVIER 2012 ET INFORMATION CONSULTATION SUR LE PROJET D’AVENANT A L’ACCORD DE PARTICIPATION.
• Avis du CCE.

11. RESULTAT DE L’ENQUETE EUROPEENNE 2011 EFFECTUEE AUPRES DU PERSONNEL.

12. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT.

13. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.

Pour rappel documents attendus par les membres :

. POLITIQUE COMMERCIALE GEOGRAPHIQUE,
• Nombre de vendeurs ayant touché la POP, la POS et la PAT par établissement en 2011.
(annexe présentée par M. Oliel lors du CCE du 15 02 2012).
• Nombre de vendeurs ayant touché le minimum conventionnel par établissement en 2011
(information qui doit être transmise par la DRH).
• Compte rendu de la commission pay-plan du 13 février 2012.
(le compte rendu de M. Oliel doit être transmis au CCE).