1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CCE DU 24 FEVRIER 2012.

2. PRESENTATION ET APPROBATION DES ETATS FINANCIERS DU COMITE CENTRAL D’ENTREPRISE POUR L’EXERCICE 2011,
(présence d’un expert-comptable du Cabinet Sémaphores à 9 h 45).

3. INFORMATION RELATIVE AUX MODALITÉS DE CALCUL DE LA MASSE SALARIALE PERMETTANT DE DÉTERMINER LE MONTANT DE LA DOTATION SOCIALE ET LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DES COMITÉS D’ETABLISSEMENTS,
3.1 Communication des postes comptables pris en compte pour le calcul des masses salariales.
3.2 Communication des montants des masses salariales sur les 5 dernières années.
3.3 Vote d’une résolution en cas d’absence d’information.

4. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CECC DU 22 MARS 2012.

5. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ECONOMIQUE DU CCE DU 14 MARS 2012.

6. PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE ECONOMIQUE (article L 2323-78 et suivants du Code du travail) -),
6.1 Réponse de la direction suite à la présentation du rapport d’expertise du cabinet SECAFI relatif au projet
d’intégration Canon / OCE.
6.2 Présentation du projet d’intégration élaboré par Canon Europe et calendrier de déploiement.
6.3 Orientation retenue relative au regroupement sur un même site du personnel des sièges de Canon et OCE.
6.4 Date d’ouverture de la procédure d’information consultation des instances en France.

7. PROCEDURE D'INFORMATION ET CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE SUR LA STRATEGIE DE CANON EN
APPLICATION DE L'ARTICLE 8 DE L'ACCORD GPEC DU 28/04/2009.
7.1 Réponse de la direction aux questions des membres ou soulevées dans le rapport d’expertise SECAFI.
7.2 Réponse de la direction aux préconisations formulées par les membres.
7.3 Avis des membres du CCE.

8. PRÉVISION DE PLAN D’EFFECTIF 2012 PAR ÉTABLISSEMENT ET FILIÈRE PROFESSIONNELLE.
8.1 Informations concernant les départs en retraite planifiés en 2012 et quelles sont les mesures envisagées
en termes de recrutement.
8.2 Le point concernant les recrutements et les secteurs en sous-effectif.

9. BILAN DU PLAN D’ACTION MIS EN ŒUVRE PAR LA DIRECTION DANS LE CADRE DU PLAN SENIOR EN 2011.

10. POLITIQUE COMMERCIALE 2012
10.1 Résultats commerciaux du 1er trimestre 2012 par réseau.
10.2 Bilan de la nouvelle stratégie relative au ciblage de la clientèle (cœur de cible, etc).
10.3 Information de la direction concernant les offres commerciales ne présentant pas un niveau de profitabilité suffisant et conséquences sur la rémunération des commerciaux.
10.4 Le point sur le déploiement de Salesforce et bilan du plan d’adaptation pour accompagner les commerciaux dans la réalisation de leurs objectifs.

11. PROCÉDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE À UN PROJET DE PLAN D’ADAPTATION DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DES NOUVEAUX MOYENS ET DE NOUVELLES ORGANISATIONS AU NIVEAU DE L’UES CANON FRANCE POUR SAUVEGARDER LA COMPETITIVITE DU SECTEUR D’ACTIVITE DU RESEAU DIRECT BUSINESS IMAGING GROUP (BIG), (présence de Jean Louis Denoual) 
11.1 Point sur les Groupes de Travail.
11.2 Point sur l’avancement du projet.
11.3 Projet d’accord relatif aux IRP à l’issue de la fusion absorption des filiales composant l’UES Canon et avis du CCE.

12. PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI,
• Le point sur les reclassements du personnel.

13. PROCÉDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AU PROJET ONE PROGRAMME CANON,
• Le point sur la mission de l’expert du cabinet SECAFI.

14. POLITIQUE VÉHICULES,
14.1 Compte-rendu de la réunion du CHSCT Canon IDF réunie le 4 janvier 2012.
14.2 Présentation de la gamme de véhicules retenus pour 2012.
14.3 Le point concernant le Bonus / malus écologique.
Quelle application pour les propriétaires de véhicules de plus de 130 g et de moins de 120 g en 2012,
2013 et 2014 ?
   - Demande de report de la règle jusqu’au 4ème anniversaire du véhicule.

15. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2012, (présence de Thierry Boumedienne).
15.1 Compte rendu de la réunion de la Commission formation du 1er décembre 2011.
15.2 Présentation du projet de plan de formation.

16. PROCÉDURE D’INFORMATION CONSULTATION SUR LE PROJET HR ONLINE ET CANON ACADEMY,
16.1 Réponses de la Direction aux questions formulées par les membres du CCE le 07/09/2011.
16.2 Etat d’avancement du projet et méthodologie.
16.3 Compte rendu de la réunion du vendredi 23 mars 2012.
16.4 Le point concernant la mission d’expertise et conséquences de la modification apportée au projet sur le
déroulement de la mission d’expertise.

17. COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION ASC DU CCE DU 4 AVRIL 2012

18. COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION MUTUELLE PREVOYANCE DU 27 MARS 2012

19. INFORMATION SUR LE PROJET LMS (LEARNING MANAGEMENT SYSTEM)

20. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE A UN PROJET D’ACCORD OU PLAN D’ACTION EGALITE HOMMES / FEMMES,
20.1 Compte rendu des réunions de la commission.
20.2 Avis du CCE.

21. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION PARTICIPATION DU 12 JANVIER 2012 ET INFORMATION CONSULTATION SUR LE PROJET D’AVENANT A L’ACCORD DE PARTICIPATION.
• Avis du CCE.
 
22. RESULTAT DE L’ENQUETE EUROPEENNE 2011 EFFECTUEE AUPRES DU PERSONNEL.

23. INFORMATION DU CCE SUR LES NAO 2012 ET LES MESURES UNILATÉRALES ENVISAGÉES PAR LA DIRECTION EN L’ABSENCE DE L’ACCORD NAO.

24. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT.

25. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.