1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CCE DU 5 AVRIL 2012.

2. COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION ASC DU CCE ET DU CE CANON FRANCE DU 4 AVRIL 2012.

3. ARRET DES COMPTES DU CCE CONSECUTIFS A LA DISSOLUTION DU CCE,
3.1 Dévolution des biens et transfert des contrats de travail du personnel.
3.2 Mandatement d’un expert-comptable pour effectuer la clôture comptable des comptes du CCE de l’exercice 2012.
3.3 Avis du CCE.

4.  INFORMATION RELATIVE AUX MODALITÉS DE CALCUL DE LA MASSE SALARIALE PERMETTANT DE DÉTERMINER LE MONTANT DE LA DOTATION SOCIALE ET LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DES COMITÉS D’ETABLISSEMENTS,
• Le point concernant la communication des informations demandées et intervention de l’expert du cabinet
SECAFI.

5. COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION MUTUELLE PREVOYANCE DU 27 MARS 2012.

6. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE A UN PROJET D’ACCORD OU PLAN D’ACTION EGALITE HOMMES / FEMMES,
6.1 Compte rendu des réunions de la commission.
6.2 Avis du CCE.

7. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION PARTICIPATION DU 12 JANVIER 2012 ET INFORMATION CONSULTATION SUR LE PROJET D’AVENANT A L’ACCORD DE PARTICIPATION.
• Avis du CCE.
 
8. RESULTAT DE L’ENQUETE EUROPEENNE 2011 EFFECTUEE AUPRES DU PERSONNEL.

9. INFORMATION DU CCE SUR LES NAO 2012 ET LES MESURES UNILATÉRALES ENVISAGÉES PAR LA DIRECTION EN L’ABSENCE DE L’ACCORD NAO.

10.  BILAN DU PLAN D’ACTION MIS EN ŒUVRE PAR LA DIRECTION DANS LE CADRE DU PLAN SENIOR EN 2011.

11. PROCÉDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AU PROJET ONE PROGRAMME CANON,
11.1 Informations concernant le déploiement des différents projets
11.2 Le point sur la mission d’expertise.

12. PROJET D’INTEGRATION DE LA SOCIETE OCE PAR CANON FRANCE,
12.1 Présentation des différentes phases liées au planning d’intégration définies par Canon Europe.
12.2 A quelle date est prévue le début de la phase d’intégration pour Canon France (2ème ou 3ème phase).
12.3 A quelle date est prévue l’ouverture de la procédure d’information consultation des instances.
12.4 Communication du cahier des charges lié au regroupement sur un seul site (Canon / OCE).

13. POLITIQUE COMMERCIALE 2012 (présence de M. Oliel)
13.1 Résultats commerciaux du 1er trimestre 2012 par réseau.
13.2 Bilan de la nouvelle stratégie relative au ciblage de la clientèle (cœur de cible, etc).
13.3 Information de la direction concernant les offres commerciales ne présentant pas un niveau de
profitabilité suffisant et conséquences sur la rémunération des commerciaux
13.4 Le point sur le déploiement de Salesforce et bilan du plan d’adaptation pour accompagner les
commerciaux dans la réalisation de leurs objectifs

14. QUELLE EST LA NOUVELLE STRATÉGIE COMMERCIALE RELATIVE A LA DIVISION C&I.
(présence de M. Demaison)

15. EVALUATION DU PERSONNEL,
15.1 Objectif et finalité des tests d’évaluation effectués auprès de la population commerciale CBC et C&I.
15.2 Mandatement du Secrétaire en vue d’engager une procédure de délit d’entrave.

16. PROCÉDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE À UN PROJET DE PLAN D’ADAPTATION DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DES NOUVEAUX MOYENS ET DE NOUVELLES ORGANISATIONS AU NIVEAU DE L’UES CANON FRANCE POUR SAUVEGARDER LA COMPETITIVITE DU SECTEUR D’ACTIVITE DU RESEAU DIRECT BUSINESS IMAGING GROUP (BIG), (Présence de M. Denoual) 
16.1 Point sur les Groupes de Travail.
16.2 Point sur l’avancement du projet.

17. PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI,
• Le point sur les reclassements du personnel.

18. OUVERTURE D’UNE PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AU SUPPORT D’EVALUATION DES TECHNICIENS « FEUILLE DE ROUTE ».

19. INFORMATION DU C.E. RELATIVE AUX ELECTIONS COMPLEMENTAIRES ET AUX PROTOCOLES D’ACCORD PREELECTORAUX

20. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT.

21. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.