1. Approbation des procès-verbaux des réunions du CHSCT,
1.1 Séance du mercredi 13 juin 2012.
1.2 Séance du mercredi 20 juin 2012.
1.3 Séance du mardi 11 septembre 2012.

2. Présentation des orientations économiques et sociales de l’entreprise pour le 4ème trimestre 2012,
 Nature des projets et conséquences sur l’organisation et les conditions de travail du personnel.

3. Le point concernant le projet d’intégration d’OCE France par Canon France,
3.1 Communication de la date d’ouverture de la procédure d’information et consultation du CHSCT.
3.2 Informations de la direction relatives au regroupement des deux sociétés sur un site unique.

4. Projet de déménagement du Siège Canon France,
4.1 Communication de la date d’ouverture de la procédure d’information et consultation du CHSCT.
4.2 Communication du cahier des charges concernant ce projet.
4.3 Communication du lieu d’implantation ou secteur géographique retenu par l’entreprise pour le nouveau Siège Canon France.
4.4 Communication de la surface totale retenue par la direction pour ce nouveau site.
4.5 Quelles seront les populations concernées par ce déménagement ?
4.6 Conséquences liées à ce déménagement pour le personnel.
4.7 Mesures envisagées par la direction pour pallier d’éventuelles contraintes majeures pour les collaborateurs.

5. Travaux et réaménagements prévisionnels envisagés par la direction sur les bâtiments IGH, rue de l’Industrie, RCC, et bâtiments Province,
 Des projets de travaux sont-ils envisagés ou prévus ? Si oui, lesquels ?

6. Orientations de l’entreprise concernant les activités du RCC,
 Quelles sont les orientations envisagées par la direction concernant les différentes activités
pratiquées au RCC ?

7. Respect des attributions et prérogatives du CHSCT, notamment dans les situations d’incidents et accidents dans les locaux Canon Siège et Province,
7.1 Information immédiate au CHSCT.
7.2 Communication au CHSCT de la liste des personnes responsables en région devant intervenir en cas de situations d’accidents ou de dangers.

8. Le point concernant la situation de Monsieur Nicolas Paule,
8.1 Arrêt des pressions morales exercées à l’encontre de M. Paule.
8.2 Le point sur le dossier en cours.

 
9. Information et consultation du CHSCT relative au projet de bilan de la situation générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail de l’entreprise de l’année 2011,
9.1 Communication du rapport général d’évaluation.
9.2 Communication des évaluations effectuées relatives au port de charges et aux manipulations de produits chimiques.
9.3 Informations de la Direction.
9.4 Réponses de la direction aux questions des membres du Comité.
9.5Avis des membres du CHSCT.

10. Le point relatif à la prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS),
10.1 Communication des évaluations effectuées par la direction.
10.2 Quelles sont les mesures et actions envisagées par la direction concernant la prévention des TMS ?
10.3 Le CHSCT préconise la modernisation des tapis de souris par un matériel ergonomique repose poignet.

11. Actions envisagées par la direction suite à la demande de la CRAMIF lors de la présence de Madame Vanessa Cheminade –contrôleur qualité à réunion CHSCT du 20 juin 2012.

12. Information et consultation du CHSCT relative au projet de programme annuel de prévention des risques professionnels pour l’année 2012,
12.1 Le point sur les investissements 2012 et sur les validations.
12.2 Réponses de la direction aux questions du CHSCT.
12.3 Avis des membres du CHSCT.

13. Informations de la direction relatives à l’actualisation du Document Unique d’Evaluation des risques professionnels,
13.1 Le point concernant les plans d’actions par unités de travail issus des évaluations effectuées en 2010.
13.2 Communication de tous les DUER des ex CBC.

14. Communication de tous les bilans et rapports des ex CBC,
 CHSCT, Social, Général de l’entreprise etc…

15. Le point relatif à la mise en place de nouveaux moyens et de nouvelles organisations au niveau de l’UES Canon pour sauvegarder la compétitivité du secteur d’activité du réseau direct BIG en application de l’article L 4612-9 du code du travail,
15.1 Conséquences relatives au report du déploiement d’Oracle.
15.2 Le point concernant le plan d’adaptation lié à cette mise en place.
15.3 Communication des éléments demandés par le Comité et cités dans la motion entérinée par les membres lors de la réunion du 13 juin 2012.
15.4 Communication du bilan relatif aux formations Oracle (OKS, OM, etc…).

16. Information et consultation du CHSCT relative au processus d’évaluation dans l’entreprise et la mise en place de l’outil d’évaluation HR Online et Academy CBS,
16.1 Le point sur le projet et la mission de l’expert.
16.2 Réponses de la direction aux questions du CHSCT.

17. Réponse de la direction suite à l’étude et transmission du dossier imprimé sur l’organisation et l’ergonomie du poste de travail, l’organisation et l’environnement informatique des ITVI.
 Le CHSCT préconise un plan de modernisation des écrans par des 24 pouces pour
l’ensemble des salariés ayant une activité de travail sur écran.