ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

CHSCT
SÉANCE DU MERCREDI MARDI 27 NOVEMBRE 2012  

 
 
1. Information et consultation du CHSCT sur le projet d’aménagement des bureaux de Canon Strasbourg,
1.1 Compte rendu de l’inspection des locaux effectuée par le CHSCT le 16 novembre 2012.
1.2 Préconisations des membres du CHSCT.
1.3 Réponses de la direction aux questions des membres.
1.4 Avis du CHSCT (sous réserve des éléments fournis par la direction).

2. Le point concernant les locaux Canon de province,
2.1 Information et orientation de la direction concernant tous les sites Canon de Province.
2.2 Communication de la liste des locaux Canon dont la dénonciation de bail a été effectuée officiellement ou à titre conservatoire.

3. Le point concernant les locaux du RCC Canon Courbevoie,
3.1 Quelles sont les orientations de la direction concernant les locaux du RCC.
3.2 La direction envisage-t-elle d’implanter le RCC dans les locaux de Courbevoie (rue de l’industrie) ou sur un autre site.
3.3 Communication et remise au CHSCT du courrier de la direction au propriétaire des locaux dénonçant le bail à titre conservatoire.

4. Le point concernant les locaux d’Océ France en Province,
 Communication de la date de dénonciation des baux et orientation de la direction concernant le personnel Océ basé en Province.

5. Informations de la direction

6. Informations du secrétaire