ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé D'ENTREPRISE
SÉANCE DU  JEUDI 13 DECEMBRE 2012 à 14 heures

 
 
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ D’ENTREPRISE,
 Réunion extraordinaire du 26 novembre 2012.

2. EXAMEN DES COMPTES PRÉVISIONNELS REVISES CANON FRANCE POUR L’EXERCICE 2012.
(Présence de l’expert du cabinet Sécafi, M. Bertrand Lebret à 14h00).

3. RESTITUTION PAR L’EXPERT DU CABINET SECAFI DE L’ANALYSE DU POSTE COMPTABLE 641 RELATIVE AU CALCUL DE LA MASSE SALARIALE BRUTE.
(Présence de l’expert du cabinet Sécafi, M. Bertrand Lebret à 14h00).

4. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DE CANON FRANCE POUR 2013,
4.1 Présentation des orientations stratégiques et économiques de l’entreprise.
4.2 Objectifs CA et MB et résultats financiers.
4.3 Plan d’effectif prévisionnel.
4.4 Informations concernant les modifications au niveau de l’organigramme.
4.5 Communication de la masse salariale prévisionnelle de Canon France pour les exercices 2012 et 2013.

5. POLITIQUE COMMERCIALE, (PRESENCE DE M. OLIEL A 15H00)
5.1 Présentation des plans de rémunérations variables 2013 des différentes populations commerciales (GEO, C&I, IRVI, CCI, Soft consultant, etc.) et des modifications envisagées.
5.2 Analyse comparative de la masse salariale du 1er semestre 2012 avec celle du 1er semestre 2011 par réseau commercial et comparaison par rapport au chiffre d’affaires par réseaux.
5.3 Pay-plan commercial Géographique,
5.3.1 Présentation des poids de zone Géo par région.
5.3.2 Chiffre d’affaire POP, POS, PAT réalisés par mois depuis le début de l’année par région (1er et 2ème semestre).
5.3.3 Montant des primes versées par mois (sauf PAT qui est au trimestre) pour chacune de ces primes par région.
5.3.4 Nombre de vendeurs ayant touché la POP, la POS et la PAT par région.
5.4 Montant du minimum conventionnel versé en 2012 et nombre de vendeurs concernés.

6. BILAN DU DEPLOIEMENT DU CRM SALESFORCE.

7. INFORMATION SUR LE PROJET D’HARMONISATION DES PAY-PLANS TECHNIQUES.
 Réponse aux questions formulées par les membres au mois de novembre.

8. MISE À DISPOSITION D'UN GPS À L'ENSEMBLE DES TECHNICIENS EN REMPLACEMENT DE L'APPLICATION 'IDRIVE' QUI A ETE SUPPRIMÉE PAR LA DERNIÈRE MISE À NIVEAU DU PSION.

9. ARRET DE LA DEMARCHE VISANT A TRANSFERER LE POSTE DE CAT DE LIMONEST SUR AIX EN PROVENCE AU 1ER JANVIER
2013.

10. INFORMATION SUR LE PROJET D’ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU SERVICE PIG (PRÉSENCE DE M DEHRRY A 14H30)
 
11. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2013 (THIERRY BOUMEDIENNE À 16H30)
11.1 Compte rendu de la Commission Formation du 03/12/2012
11.2 Réponses aux questions du CE
11.3 Avis du CE

12. POINT SUR LES COTISATIONS FRAIS DE SANTÉ 2013

13. COMPTE RENDU DES REUNIONS DE LA COMMISSION PARTICIPATION DU 27 NOVEMBRE ET DU 11 DECEMBRE 2012 RELATIVES AU P.E.E.

14. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 22 OCTOBRE 2012.

15. INFORMATION ET CONSULTATION DU CE SUR LE PROJET DE MISE EN CONFORMITÉ DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR AVEC LA LOI SUR LE HARCÈLEMENT SEXUEL ET MORAL,
 Avis du CE.

16. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L’ÉVOLUTION DE L’EMPLOI ET DES QUALIFICATIONS,
 Présentation du rapport

17. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL,
 Présentation du rapport.

18. RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS DU 2ÈME ET 3ÈME TRIMESTRES 2012.

19. EMPLOI,
 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de novembre 2012.

20. RÉSULTATS COMMERCIAUX CIG ET BIG DU MOIS DE NOVEMBRE 2012.

21. POINT SUR LA RÉFORME DES DISPOSITIONS RELATIVES À L’EMPLOI DES SENIORS ET INFORMATION DE LA DIRECTION SUR LE MAINTIEN TEMPORAIRE DU PLAN D’ACTION DE CANON

22. PLANNING PREVISIONNEL DES REUNIONS DES INSTANCES DE L’ANNEE 2013.

23. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.

24. INFORMATIONS DU SECRETAIRE.