1. Approbation du procès-verbal de la réunion du CHSCT,
Séance extraordinaire du mercredi 06 février 2013.
2. Election du Secrétaire Adjoint du CHSCT.
3. Présentation des orientations économiques et sociales de
l’entreprise pour l’année 2013,
Nature des projets et conséquences sur l’organisation et les
conditions de travail du personnel.
4. Communication du plan d’investissement pour l’année 2013,
4.1 Communication du plan d’investissement lié à la maintenance et à
l’entretien des locaux.
4.2 Communication du plan d’investissement lié au plan de prévention et
à l’amélioration des conditions de travail.
4.3 Communication des budgets validés et nature des affectations.
5. Communication au CHSCT des rapports techniques 2012 de la Médecine
du Travail concernant le siège Canon Courbevoie, le RCC, et tous les
sites Canon en province.
6. Le point relatif à l’actualisation du Document Unique d’Evaluation
des Risques Professionnels,
Informations de la direction et communication des mises à jour
effectuées.
7. Programme annuel de prévention des risques professionnels pour
l’année 2013,
7.1 Quelles sont les orientations de la direction en termes
d’amélioration des conditions de travail ?
7.2 Respect de la forme légale relative à l’évaluation des risques
professionnels qui doit être effectuée à minima une fois par an.
7.3 Quelles sont les mesures de prévention envisagées par la direction
relatives aux problématiques liées aux postures, aux gestes et aux
risques psychosociaux ?
8. Travaux et réaménagements prévus ou envisagés par la direction pour
l’année 2013 sur le site Canon Courbevoie,
8.1 Présentation du plan d’aménagement des locaux au sein du bâtiment
IGH.
8.2 Présentation du plan d’aménagement des locaux au sein du bâtiment
rue de l’Industrie.
8.3 Communication de la nature et des dates des travaux et
réaménagements envisagés par la direction.
8.4 Conséquences pour le personnel et sur l’organisation.
9. Pose d’une porte semi-vitrée au RDC rue de l’Industrie (porte entrée
escalier) afin d’éviter les risques de chocs et de blessures
corporelles.
10. Remplacement des bandes antidérapantes sur les escaliers extérieurs
IGH et rue de l’Industrie, risques de chutes et de blessures
corporelles.
11. Travaux de réparation du sol à l’entrée du porche rue de
l’Industrie, risques de blessures corporelles pour les piétons et de
détérioration pour les véhicules.
12. Le point concernant les locaux Canon RCC Courbevoie,
12.1 Informations de la direction sur le projet de déménagement.
12.2 Communication du bilan de l’étude effectuée par la direction
concernant le projet de déménager le RCC dans les locaux Canon rue de
l’Industrie.
12.3 Communication du calendrier prévisionnel envisagé par la direction.
12.4 Date de consultation du CHSCT.
13.
Informations de la direction concernant le projet de réorganisation du
service DST,
13.1 Quelle est la nature du projet ?
13.2 La direction envisage-t-elle de déménager le service DST ?
13.3 Informations de la direction concernant les locaux de travail de la
DST.
13.4 Conséquences sur les conditions de travail.
14. Informations et orientations de la direction concernant tous les
sites Canon en Province,
14.1 Communication des projets de travaux et réaménagements envisagés
par la direction.
14.2 La direction envisage-t-elle le déménagement de certaines agences ?
- Si oui, lesquelles ?
15. Information et consultation du CHSCT sur le projet d’aménagement des
locaux Canon France basés à Lille Templemars (présence de Patricia Mays
à 10h),
15.1 Présentation du projet d’aménagement.
15.2 Réponses de la direction aux questions du CHSCT.
16. Information et consultation du CHSCT sur le projet d’aménagement des
locaux Canon France basés à Aix en Provence,
16.1 Présentation du projet.
16.2 Présentation du rapport d’inspection effectuée le 27 février 2013
par les membres du Comité.
16.3 Préconisations et prise en compte des demandes de modifications
formulées par les membres.
16.4 Réponses de la direction aux questions des membres du CHSCT.
16.5 Avis du CHSCT (sous réserve des éléments fournis par la direction
et des modifications formulées par les membres).
17. Maintien des locaux sociaux dans les agences Canon à Lyon, Aix en
Provence, Nantes et Tours,
Suite aux différents échanges et à la demande des représentants du
personnel, réponse de la direction.
18. Informations complètes de la direction concernant la fermeture des
bureaux Canon à Chalon-sur-Saône et Auxerre,
19. Le point relatif à la prévention des troubles musculo-squelettiques
(TMS),
19.1 Communication des évaluations effectuées par la direction.
19.2 Prise en compte par la direction des conclusions du rapport
d’expertise.
19.3 Quelles sont les mesures et actions mises en œuvre par la direction
concernant la prévention des TMS ?
20. Prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) pour les
techniciens,
20.1 Mise à la disposition des techniciens de : diable pliant de
transport, visseuse/dé-visseuse électrique, valise à roulette, protège
genoux, masque, gants).
20.2 Communication de la liste d’outillages mise à jour.
20.3 Réponse de la Direction concernant le référencement des protèges
genoux.
21. Le point relatif à l’étude et aux tests effectués concernant le
référencement des nouveaux sièges ergonomiques de bureaux,
21.1 Présentation du bilan des tests effectués par la direction et par
le CHSCT.
21.2 Présentation du modèle sélectionné.
21.3 Avis de la Médecine du Travail.
21.4 Date d’achat des nouveaux sièges.
22. Le point relatif aux produits d’entretiens (fongibles) utilisés par
les techniciens,
22.1 Communication de la liste des produits d’entretiens mise à jour au
01/01/2013.
22.2 Communication des fiches techniques en français de chaque produit
(composition du produit, toxicité etc.).
22.3 Mode d’utilisation et recommandations du fabriquant pour
l’utilisation de ces produits.
23. Point sur la réforme de la loi relative à l’emploi des séniors,
Informations de la direction.
24. Le point relatif au plan d’action mis en œuvre par la direction dans
le cadre du plan sénior,
24.1 Mise en place de mesures concrètes concernant les longs trajets
pour la population itinérante et notamment les « grands rouleurs ».
24.2 Réalisation d’entretiens systématiques des séniors avec leurs
hiérarchies et notamment pour les techniciens concernés en
Ile-de-France.
24.3 Quelles sont les mesures concrètes envisagées par la direction
concernant la population administrative et commerciale ?
25. Détérioration des conditions de travail au sein d’OKS C&I, Géo IDF
et Région, et situation de risques graves sur la santé du personnel,
25.1 Réponses aux questions formulées par les membres du CHSCT relatives
au plan d’action mis en place par la direction pour pallier la situation
de risque grave sur la santé du personnel.
25.2 Explications de la direction concernant le plan d’action.
25.3 Questions formulées par les membres jointes en annexe.
26. Examen des accidents du travail pour le 1er trimestre 2013,
Communication du tableau récapitulatif et détails des accidents.
27. Situation de risques graves sur la santé de monsieur F,
27.1 Présentation du rapport d’enquête spontanée effectué par monsieur
M. V, membre du CHSCT, suite à l’incident survenu le 7 mars 2013 dans
les locaux Canon Aix en Provence.
27.2 Détérioration des conditions de travail du personnel.
27.3 Intervention de la direction pour faire cesser dans les plus brefs
délais les attitudes inacceptables de M. L.
27.4 Quelles sont les mesures que compte mettre en œuvre la direction
pour que M. F retrouve des conditions de travail normales et sereines ?
28. Situation de risque grave sur la santé de monsieur L. M,
28.1 Réponses de la direction suite au courrier du secrétaire du CHSCT
adressé au président de Canon France le 27 février 2013.
28.2 Installation d’un siège avec soutien lombaire réglable dans son
véhicule de service.
28.3 Réponses de la direction concernant son temps de déplacement en
voiture et la modification de son secteur géographique.
28.4 Respect de l’avis et des préconisations formulées par la Médecine
du Travail.
29. Le point sur la situation de monsieur I,
29.1 Réponses de la direction concernant les demandes et régularisations
formulées par les DP lors de la réunion du 22 janvier 2013.
29.2 Liberté de choix de son véhicule (C3).
29.3 Réponse de la direction concernant son véhicule de service.
30. Droit de retrait à cause des intempéries pour les techniciens et les
personnels itinérants utilisant un véhicule pour se rendre au travail ou
pour effectuer son travail (journée payée et non pas JRTT).
31. Communication au CHSCT des comptes rendus de la direction relatifs
aux réunions « véhicules de service » du 26 février et 26 mars 2013.
32. Point sur le groupe de travail « véhicules de service ».
33. Politique véhicule,
33.1 Respect de la politique véhicule en vigueur dans l’entreprise
depuis plusieurs années et respect du choix de véhicule exprimé
librement par le collaborateur parmi les modèles référencés.
33.2 Attribution d’un GPS et choix du GPS avec info-trafic, réponses de
la direction et résultat de l’étude évoquée par la direction.
33.3 Stockage des pneus été et hiver (EPI) via Speedy, réponse de la
direction.
33.4 Prise en compte des facteurs de risques liés à l’utilisation
quotidienne d’un véhicule, risques routiers.
33.5 Pathologies musculaires et articulaires (T.M.S.).
33.6 Prise en compte immédiate des préconisations de la médecine du
travail en termes de mesures d’adaptation et de prévention (équipement
d’un siège ergonomique, de boite automatique, réduction du kilométrage,
etc.).
33.7
Prise en compte des avis et préconisations formulés par le CHSCT sur les
problématiques de choix de véhicule (résultats des tests) et des mesures
de prévention adaptées.
33.8 Offre d’un choix de véhicule adapté pour la catégorie « Grands
rouleurs » (kilométrage supérieur à 55 000 / an).
33.9 Analyse du kilométrage parcouru durant la carrière du
collaborateur, mesures correctives en particulier pour le personnel
sénior en tenant compte des facteurs de pénibilité observés.
34. Communication au CHSCT de la liste mise à jour de tous les points
logistiques (réapprovisionnement en pièces détachées pour les
techniciens) d’IDF et de Province,
La direction envisage-t-elle de fermer des points logistiques ? Si
oui, lesquels ?
35. Information et consultation du CHSCT sur le projet de mise en place
de l’outil Salesforce à la Direction Commerciale de CIG (présence de
Thierry Boumedienne à 14h),
Présentation du projet.
36. Communication de la liste nominative mise à jour du personnel chargé
de l’évacuation sur le site de Courbevoie, par bâtiment et par étage.
37. Communication du calendrier prévisionnel 2013 des formations «
secouriste ».
38. Communication du calendrier prévisionnel 2013 des formations «
incendie ».
39. Communication de la date de la prochaine réunion RIE.
40. Informations de la Direction.
41. Informations du Secrétaire.
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