ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

CHSCT

SÉANCE DU 12 AVRIL 2013

1.  Procédure d’information et consultation du CHSCT sur les conséquences du projet de fusion, sur les conditions de travail, les outils de travail et sur la santé des salariés,

1.1 Présentation du rapport d’expertise du cabinet Sécafi.

1.2 Communication d’un document complet présentant les modifications apportées en termes de process (utilisation d’e-day, LMS, etc) et d’organisation pour le personnel d’Océ durant la phase transitoire (intégration du personnel et nouvelle organisation post-fusion).

1.3 Communication du DUER OCE (versus 2013) et avis rendu par les membres du CHSCT d’OCE.

1.4 Communication des facteurs de risques identifiés liés à l’intégration du personnel d’Océ et préconisations en termes de plan d’action.

 Communication du bilan de la cellule de soutien psychologique mise en place par Océ France,

 Nature des facteurs de risques répertoriés.

 Mesures mises en places et envisagées pour pallier les risques.

1.5 Communication du programme annuel de prévention des risques professionnels Océ France 2013.

1.6 Avis des membres concernant le réaménagement des locaux Canon du fait de l’intégration de certaines catégories de personnel sur le site Canon de Courbevoie.

1.7 Quel a été l’avis rendu par les membres du CHSCT OCE France dans le cadre de la procédure d’information consultation liée au projet de fusion ?

1.8 Avis des membres du CHSCT (sous réserve des informations communiquées).

2.  Communication du programme annuel de prévention des risques professionnels Canon France pour l’année 2013,

2.1 Quelles sont les orientations de la direction en termes d’amélioration des conditions de travail ?

2.2 Préconisations des membres du CHSCT.

3.  Compte rendu de la commission conditions de travail du mardi 2 avril 2013.

4.  Compte rendu de la commission véhicules du vendredi 5 avril 2013.

5.  Informations de la Direction.

6.  Informations du Secrétaire.