ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé D'ENTREPRISE
SÉANCE DU  JEUDI 23 MAI 2013  

1.    APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DU COMITÉ D’ENTREPRISE,

1.1 Réunion ordinaire du 11 avril 2013.

1.2 Réunion extraordinaire du 18 avril 2013.

2.    LE POINT CONCERNANT LE PROJET DE FUSION ET D’INTÉGRATION DU PERSONNEL D’OCE

3.    POLITIQUE COMMERCIALE,

3.1 Compte rendu de la commission pay-plan du 22 mai 2013.

3.2 Information de la direction relative au trop perçu versé dans le cadre des commissions commerciales :

- Détail des montants des primes versées (détail des montants POS et Cascading).

- Quelles sont les modalités de remboursement eu égard aux dispositions légales.

- Dispositions envisagées par l’entreprise en cas de contentieux.

3.3 Information concernant le partenariat Canon avec la filiale OBS

- Présentation des orientations et de l’offre commerciale.

- Conséquences sur l’activité et la rémunération des commerciaux Canon.

- Nature des interventions techniques effectuées par Canon pour OBS.

4.    PRÉSENTATION DES RÉSULTATS COMMERCIAUX CIG ET BIG DU MOIS D’AVRIL 2013,

- Détail CA et marge Brute par réseau de distribution.

5.    INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE DES PRODUITS LFP DU PARC DIRECT.

6.    COMMUNICATION DES COMPTES PRÉVISIONNELS 2013.

7.    PRÉSENTATION DU PROJET DE BILAN SOCIAL 2012.

7.1 Présentation du bilan.

7.2 Réponses aux questions des membres.

7.3 Avis du CE.

8.    INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE RAPPORT ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES.

8.1 Compte rendu de la commission égalité hommes / femmes réunie le 7 mars 2013.

8.2 Présentation du rapport.

8.3 Modifications apportées au plan d’action eu égard aux nouvelles dispositions légales.

8.4 Avis du C.E.

9.    INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE BILAN EMPLOIS PERSONNES HANDICAPES POUR 2012.

9.1 Communication de la déclaration des emplois handicapés pour 2012.

9.2 Présentation.

9.3 Avis du CE.

10.     COMMUNICATION DU RAPPORT D’ENSEMBLE SUR L’ACTIVITÉ DE L’ENTREPRISE.

11.     PRÉSENTATION DU RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS.

12.     EMPLOI,

·         Communication des entrées et sorties du personnel du mois d’avril 2013.

13.      INFORMATION ET CONSULTATION SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2013 /2014

·       Avis du CE.

14.     INFORMATIONS DE LA DIRECTION.

15.     INFORMATIONS DU SECRETAIRE.