1.      Approbations des procès-verbaux des réunions du CHSCT,

1.1 Séance ordinaire du 27 mars 2013.

1.2 Séance extraordinaire du 16 mai 2013.

2.      Présentation des orientations économiques et sociales de l’entreprise pour le 2^ème semestre 2013,

Nature des projets et conséquences sur l’organisation et les conditions de travail du personnel.

3.      Information et consultation du CHSCT sur le projet de bilan CHSCT 2012,

3.1 Présentation du projet.

3.2 Réponse aux questions des membres.

3.3 Avis des membres (sous réserve des éléments et informations fournis par la direction).

4.      Information et consultation du CHSCT sur le projet de programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail 2013,

4.1 Présentation du projet.

4.2 Réponses aux questions des membres.

4.3 Préconisations du CHSCT.

4.4 Avis des membres (sous réserve des éléments et informations fournis par la direction).

5.      Le point relatif à l’actualisation du document unique d’évaluation des risques professionnels,

Information de la direction et communication des mises à jour effectuées.

6.      Planification d’une réunion de travail pour aborder les conséquences de l’intégration du personnel d’OCE au niveau des conditions de travail et de la prévention des risques professionnels.

7.      Présentation des comptes rendus des réunions de la commission condition de travail.

8.      Examen des accidents du travail pour le 2^ème trimestre 2013,

Communication du tableau récapitulatif et détails des accidents.

9.      Plan d’investissement 2013,

9.1 Communication des budgets validés et nature des affectations.

9.2 Quels sont les investissements validés liés au plan de prévention des risques professionnels et

à l’amélioration des conditions de travail du personnel ?

9.3 Plan d’investissement lié à la maintenance et à l’entretien des locaux.

10.  Le point concernant la situation des gestionnaires clientèles OKS (Géo Paris et Province).

10.1 Communication du bilan du plan d’action mis en place par la direction à ce jour.

10.2 Quelles sont les mesures envisagées par la direction pour pallier la dégradation des conditions de travail des OKS en province ?

10.3 Situations très difficiles à vivre et mal-être au travail.

10.4 Situations de risques sur la santé des collaborateurs OKS.

11.     Informations de la direction concernant la situation et la santé de monsieur x,

11.1 Quelle est la durée de la mission de x à Aix et la date de fin de mission ?

11.2 Communication de l’état d’avancement de l’enquête instruite par la direction.

12.     Le point relatif à la prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS).

12.1 Communication des évaluations effectuées par la direction.

12.2 Prise en compte par la direction des conclusions du rapport d’expertise.

12.3 Quelles sont les mesures et actions mises en œuvre par la direction concernant la prévention des TMS ?

13.     Prévention des TMS pour les techniciens,

13.1 Mise à la disposition des techniciens de diable pliant de transport, visseuse/dé-visseuse électrique, valise à roulettes, protège genoux, masque, gants.

13.2 Communication de la liste d’outillages mise à jour.

13.3 Résultat des tests effectués concernant les protèges-genoux.

14.     Le point relatif aux produits entretiens (fongibles) utilisés par les techniciens.

14.1 Informations de la direction concernant le référencement des produits d’entretiens.

14.2 Mode d’utilisation et recommandations du fabriquant pour l’utilisation de ces produits.

15.     Le point relatif au nouveau siège ergonomique,

15.1 Informations de la direction.

15.2 Augmentation du nombre de sièges commandés pour 2013.

15.3 Communication de la date de commande des nouveaux sièges.

15.4 Communication de la liste d’attribution des sièges commandés.

16.     Politique véhicule,

16.1 Présentation du « Berlingo » modifié.

16.2 Quelles sont les modifications effectuées ? Le changement du siège est-il pris en compte ?

16.3 Définition du cadre relatif à la mise en œuvre de la phase de test du véhicule.

16.4 Liste des techniciens effectuant le test du Berlingo modifié.

16.5 Nombre de véhicules non modifiés déjà attribués aux techniciens à ce jour.

16.6 Processus pour effectuer les modifications sur les véhicules de séries.

16.7 Maintien de la « C3 » en zone urbaine et pour les techniciens souffrant de Troubles Musculo-Squelettiques.

16.8 Mise en place d’une étude pour un véhicule intermédiaire (C3 Picasso, etc...).

16.9 Ouverture d’une étude pour la mise en place d’un siège conducteur avec réglage lombaire pour tous les véhicules sociétés.

16.10 Attribution systématique de siège ergonomique pour les pathologies graves.

17.     Le point sur le groupe de travail véhicule des commerciaux.

Compte rendu de la réunion du 12 juin 2013.

18.     Présentation et analyse du rapport de l’inspection du CHSCT effectuée le 17 juin 2013 au sein des bâtiments IGH et rue de l’industrie.

19.     Travaux et réaménagements prévus ou envisagés par la direction pour le 2^ème semestre 2013 sur le site de Courbevoie,

19.1 Présentation du plan d’aménagement des locaux au sein des bâtiments IGH et rue de l’industrie.

19.2 Communication de la nature, des dates des travaux et réaménagements envisagés par la direction.

19.3 Conséquence pour le personnel et sur l’organisation.

20.     Réfection et remplacement des bandes antidérapantes sur les escaliers extérieurs IGH et Industrie.

21.     Informations de la direction concernant le déplacement ou projet similaire des salles de formations (technique, commerciale).

22.     Information de la direction sur l’aménagement des bureaux des services IT et Pro IG afin de rapprocher ces équipes.

Présentation du projet.

22. Le point concernant les points logistiques (stockage des pièces détachées),

23.1 Amélioration des conditions de travail dans ces lieux à risques (éclairage, températures, hygrométrie etc...).

23.2 Respect des règles de sécurité,

23.3 Mise à disposition de mobilier et d’outils de travail dans ces locaux (petite table, chaise, fournitures de bureau etc...).

23. Informations et orientations de la direction concernant les sites Canon en Province,

24.1 Des projets de travaux et de réaménagement sont-ils envisagés par la direction sur des sites de province ?

Si oui, lesquels ?

24.2 La direction envisage-t-elle le déménagement ou la fermeture de certaines agences ?

Si oui, lesquelles ?

24.       Le point concernant le maintien des locaux sociaux dans les agences Canon de province,  

Information de la direction et point sur ce dossier

25. Le point relatif au réaménagement des locaux de Canon Templemars (Lille),

26.1 Suite à l’inspection du CHSCT dans ces locaux, la direction a-t-elle effectuée les mises en conformité en termes d’hygiène et de sécurité indiquées dans le rapport d’inspection ?

26.2 Respect des surfaces minimales par poste de travail.

26.3 Communication du bilan de ce réaménagement à ce jour.

26.       Information de la direction sur le projet de dénonciation des baux des 1^er et 2^ème étages des locaux actuels du RCC avec effet au 1^er mars 2014 (préavis de 6 mois).

27.       Information et consultation du CHSCT relative au projet de déménagement du RCC dans le bâtiment rue de l’Industrie et conséquences sur les conditions de travail et la santé des salariés compte tenu du réaménagement dans ce bâtiment,

28.1 Communication et remise au CHSCT des éléments d’informations et des plans d’installations métrés et surfaces par poste de travail.

28.2 Présentation du projet.

28.3 Réponses aux questions des membres.

28.4 Préconisations du CHSCT.

28. Bâtiment Océ, site de Montévrain,

29.1 Informations de la direction sur les problèmes récurrents des corbeaux et linteaux fissurés et soutenus par des étais, situés dans le parking A 2^ème sous-sol et qui soutiennent l’immeuble du  Siège Océ.

29.2 Communication et remise du rapport des experts.

29.3 Quelles sont les mesures et travaux envisagés par la direction pour pallier ces problèmes ?

29.4 Communication et remise au CHSCT de tous les rapports et contrôles effectués dans ces locaux.

29.       Le point relatif au plan d’action mis en œuvre par la direction dans le cadre du plan séniors,

30.1 Communication du bilan 2012 relatif aux entretiens séniors,

30.2 Mise en place de mesures concrètes concernant les longs trajets pour la population itinérante et notamment les « grands rouleurs ».

30.3 Réalisation d’entretiens systématiques des séniors avec leurs hiérarchies et notamment pour les techniciens concernés en IDF.

30.4 Quelles sont les mesures concrètes envisagées par la direction concernant la population administrative et commerciale ?