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Ordre du Jour de la Réunion du Lundi 9 Septembre 2013 |
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1. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DU COMITÉ D'ENTREPRISE, 1.1 Réunion ordinaire 4 juillet 2013 1.2 Réunion extraordinnairel0 juillet 2013 1.3 Réunion extraordinaire 11 juillet 2013 1.4 Réunion extraordinaire 12juillet 2013 1.5 Réunion extraordinaire 25 juillet 2013 2. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ASC DU 3 JUILLET 2013. 3. INFORMATION DES MEMBRES CONCERNANT LA PROCEDURE ENGAGEE DEVANT LE TGI DE NANTERRE. 4. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ECONOMIQUE DU 30 JUILLET 2013. 5. PROCÉDURE D'INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE RESTRUCTURATION ET DE COMPRESSION DES EFFECTIFS CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L 2323-15 DU CODE DU TRAVAIL · Réponse aux questions formulées par les membres. 6. PROCEDURE D'INFORMATION ET DE CONSULTATION DU C.E. CANON FRANCE SUR LE PROJET DE PLAN D'ADAPTATION LIE A L'INTRODUCTION DE NOUVEAUX OUTILS A L'OCCASION DU PROJET DE REORGANISATION, · Réponse aux questions formulées par les membres. 7. PROCÉDURE D'INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE LICENCIEMENT COLLECTIF (NOMBRE DE SUPPRESSIONS D'EMPLOIS, CATÉGORIES PROFESSIONNELLES CONCERNÉES, CRITÈRES D'ORDRE ET CALENDRIER PRÉVISIONNEL DES LICENCIEMENTS AINSI QUE LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT PRÉVUES DANS LE PSE), 7.1 Nombre de postes supprimés par catégorie professionnelle avec déclinaison au niveau des régions administratives pour le service technique. 7.2 Nombre de postes vacants par catégorie professionnelle avec déclinaison au niveau des régions administratives pour le service technique. 7.3 Nombre de salariés potentiellement éligible à la pré-retraite ou à la retraite par catégorie Professionnelle avec déclinaison au niveau des régions administratives pour le service technique. 7.4. Nombre de salariés actuellement en mission sur un autre poste et nature de la fonction occupée. 7.5 Réponses aux questions formulées par les membres 8. INFORMATION CONCERNANT LES REUNIONS DE NEGOCIATIONS AVEC LES DELEGUES SYNDICAUX RELATIVES AU PSE. 9. INFORMATIONS DE LA DIRECTION. 10. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE |
