CHSCT

Ordre du Jour de la Réunion du 24 septembre 2013

1.    Approbation du procès-verbal de la réunion extraordinaire du CHSCT

2.    Suite au courrier de l’Inspection du Travail en date du 4 septembre 2013, communication aux membres :

2.1 Projet de calendrier de déploiement des nouveaux outils et liste des personnels concernés.

2.2 Projet de calendrier de mise en œuvre des formations d’adaptation.

2.3 Evaluation des risques professionnels (y compris psychosociaux) pendant la période de mise en œuvre de la réorganisation et proposition de plan d’action.

2.3 Mesures mises en place pour accompagner les salariés dont le lieu de travail va être modifié dans le cadre de la réorganisation.

2.4 Localisation prévisionnelle, effectifs et rattachement hiérarchique des différents services à l’issue de la réorganisation au sein des locaux de Courbevoie et de Montévrain.

3.    Le point concernant le plan d’action relatif aux risques professionnels issu des travaux des experts et de la commission conditions de travail.

4.    Le point concernant la mission de l’expert CHSCT

5.    Projet de réaménagement des bâtiments IGH, Industrie, Montévrain et Province, . Communication des plans de réaménagement et personnels concernés.

6.    Procédure d’information et de consultation du CHSCT Canon France sur les conséquences du projet de réorganisation et de compression des effectifs sur les conditions de travail, la santé et la sécurité au travail,

7.    Procédure d’information et de consultation du CHSCT Canon France sur le projet de Plan d’Adaptation lié à l’introduction de nouveaux outils à l’occasion du projet de réorganisation,

8.    Informations de la Direction.

9.    Informations du Secrétaire.