Sommaire


Comité d'Entreprise
Ordre du Jour de la Réunion du 10 octobre 2013  

 

 

 

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1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DU C.E.

1.1 Séance du 9 septembre 2013.

1.2 Séance du 12 septembre 2013.

 

2. POLITIQUE COMMERCIALE,

2.1 Communication aux instances du document « Info direct » complet du premier semestre 2013.

2.2 Communication de l'ensemble des résultats commerciaux du 3ème trimestre 2013 (classement national par vendeur avec pourcentage d'atteinte).

2.3 Communication des résultats POP, POS et PAT pour le réseau BIG.

2.4 Le point sur les personnes en plan de management (en cours, terminé, etc.).

2.5 Présentation du contenu et objectifs des formations MPS.

 

3. COMMUNICATION DES RÉSULTATS COMMERCIAUX DES DIVISIONS CIG, BIG ET OCE.

- Détail CA et marge Brute par réseau de distribution.

 

4. COMMUNICATION DES COMPTES PRÉVISIONNELS RÉVISÉS CANON FRANCE POUR L’EXERCICE 2013.

 

 

5. PROCEDURE D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DU C.E. CANON FRANCE SUR LE PROJET DE PLAN D’ADAPTATION LIE A L’INTRODUCTION DE NOUVEAUX OUTILS A L’OCCASION DU PROJET DE REORGANISATION,

5.1 Réponses aux questions formulées par les membres du C.E. lors de la réunion du 9 septembre 2013.

5.2 Tableau récapitulatif avec toutes les catégories professionnelles et pour chacune d’elle :

  • Le nombre envisagé de suppressions de postes.

  • Le nombre de postes vacants.

  • Le nombre de postes dont le personnel est éligible à la pré-retraite.

  • Le nombre de postes dont le personnel est éligible à la retraite
    Pour certaines catégories, notamment le personnel itinérant, préciser la région administrative

5.3 Informations concernant la réunion de négociation avec les délégations syndicales du 4 octobre 2013 relative au PSE.

 

6. HARMONISATION DES STATUTS DU PERSONNEL EX-OCE

- Mise en application, conformément à la législation, des dispositions statutaires ou conventionnelles les plus favorables pour le personnel.

7. PRESENTATION DES COMPTES DE LA SOCIETE OCE POUR L’EXERCICE 2012.

- Présentation du rapport d’expertise du cabinet Sextant (M. Fabien Chiche à 14h).

8. INFORMATIONS CONCERNANT LE MONTANT DE LA MASSE SALARIALE PRÉVISIONNELLE DE LA DIVISION OCE 2013.

- Explications concernant les variations de la masse salariale Océ (17 millions en juin, 15 millions en août et 16,9 millions en septembre).

9. INFORMATIONS DES MEMBRES CONCERNANT LA CLOTURE DES COMPTES DU COMITE D’ENTREPRISE DE L’UES OCE AU 31 MAI 2013.

 

 

10. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PLAN DE FORMATION 2012 – 2013.

- Compte rendu de la réunion de la commission du 5 septembre 2013 (présence de M. Boumedienne à 16h).

11. INFORMATION DE LA DIRECTION SUR LE PROJET DE MIGRATION VERS WINDOWS 7. (présence de M. Delalondre à 16h)

 

 

12. COMMUNICATION DU BILAN DE LA MUTUELLE / PREVOYANCE POUR 2012 ET PREVISIONNEL 2013.

 

 

13. PRÉCISIONS DE LA DIRECTION CONCERNANT LA PROCEDURE D’INDEMNISATION DES HEURES DE DÉPLACEMENT.

 

 

14. LE POINT SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PROCEDURE DE MUTATION RESPECTANT LA PENIBILITE, DANS LE CADRE DES REDECOUPES DE SECTEURS TECHNIQUES.

 

 

15. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L’EVOLUTION DE L’EMPLOI ET DES QUALIFICATIONS,

- Présentation du document.

16. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 7 OCTOBRE 2013.

 

 

17. INFORMATION CONCERNANT LES REUNIONS DE NEGOCIATIONS RELATIVES AU CONTRAT DE GENERATION.

 

 

18. PRESENTATION DU RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS DU 2EME ET 3EME TRIMESTRE 2013.

 

 

19. EMPLOI,

- Communication des entrées et sorties du personnel du mois de septembre 2013.

20. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.

 

 

21. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE