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1. Approbation des procès-verbaux des réunions du CHSCT,
1.1 Séance extraordinaire du mardi 24 septembre 2013.
1.2 Séance ordinaire du mercredi 25 septembre 2013.
2. Poursuite de la procédure d’information et de consultation du CHSCT
relative au projet de déménagement du RCC dans le bâtiment rue de l’Industrie et
conséquences sur les conditions de travail et la santé des salariés dans le
cadre de ce projet, (présence de Mme Mays et de M. B. Michel)
2.1 Réponse de la direction au courrier du CHSCT du 7 octobre 2013.
2.2 Communication des plans actualisés intégrant les modifications demandées.
2.3 Respect des surfaces minimales de 9 à10 m2 par poste de travail.
2.4 Communication des surfaces en m2 de tous les bureaux, et de tous les stocks.
2.5 Communication des surfaces en m2 de tous les postes de travail.
2.6 Identification de chaque zone de stockage et à quels services ils
appartiennent.
2.7 Réponses de la direction aux questions des membres du CHSCT.
2.8 Avis du CHSCT (sous réserve des éléments fournis par la direction et des
modifications demandées par le Comité).
3. Le point concernant la situation de risques graves sur la santé et de
souffrance au travail des collaborateurs de l’équipe commerciale de Toulouse,
3.1 Quelle est la décision prise par la direction concernant le RRV ?
3.2 Quelles sont les actions menées par la direction pour faire cesser les
violences psychologiques au sein de ce service ?
3.3 Communication du plan d’action et de prévention des risques psychosociaux et
de la souffrance au travail concernant ce service.
3.4 Quelles sont les propositions de reclassement qui ont été faites à une
collaboratrice commerciale de la région Sud-Ouest (dossier suivi par la Médecine
du Travail) ?
3.5 Compte rendu de l’enquête du CHSCT.
4. Situation de risques graves sur la santé concernant les commerciaux de
l’agence de Reims,
4.1 Arrêt des pressions exercées par le RRV à l’égard des commerciaux de Reims.
4.2 Quelles sont les actions menées par la direction pour faire cesser les
violences psychologiques au sein de ce service ?
4.3 Communication du plan d’action et de prévention des risques psychosociaux et
de la souffrance au travail concernant ce service.
5. Situation de risques graves sur la santé des gestionnaires clientèles OKS
de province.
Communication du plan d’action et de prévention des risques psychosociaux et
de la souffrance au travail concernant ce service
6. Situation de risques graves sur la santé des techniciens ex-Océ de
Strasbourg,
6.1 Communication du plan de prévention lié aux risques psychosociaux et à la
souffrance au travail concernant cette population.
6.2 Quelles sont les actions menées par la direction pour pallier la dégradation
des conditions de travail de ces collaborateurs techniciens ?
7. Arrêt de la procédure liée aux déplacements géographiques (sans
compensation, ni amélioration des conditions de travail) mise en place par M.
Jean-Marc Bouisson.
8. Le point concernant le déplacement des techniciens ex-Océ de la zone de
Strasbourg en renfort sur la zone de Lyon / Marseille compte tenu de la charge
de travail importante de cette zone,
8.1 Pour quelles raisons les techniciens envoyés sur ces déplacements d’une
semaine ne sont-ils pas missionnés officiellement ?
8.2 Respect des contrats de travail des techniciens (zone d’activité).
8.3 Communication des règles relatives au déplacement des techniciens en hors
zone.
8.4 Si les missions sont acceptées, octroi d’une prime spéciale pour ces
déplacements compte-tenu des désagréments familiaux que ceux-ci génèrent.
8.5 La direction n’est-elle pas dans l’illégalité ?
8.6 Pour quelles raisons les IRP n’ont-elles pas été consultées sur ce sujet ?
9. Procédure d’information et de consultation du CHSCT Canon France sur le
projet de Plan d’Adaptation lié à l’introduction de nouveaux outils à l’occasion
du projet de réorganisation,
Information des membres concernant la lettre de mission du cabinet SECAFI.
10. Information concernant les locaux de Clermont-Ferrand
11. Information sur la mise en place d’une ligne d’accueil et d’écoute (Pros-
Consulte)
12. Arrêt des « jeux de rôles » organisés par les RSC à l’attention des
techniciens.
13. Informations de la Direction.
14. Informations du Secrétaire.
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