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1. Approbation du procès-verbal de la réunion du CHSCT du 22 octobre
2013.
2. Poursuite de la procédure d’information et de consultation du CHSCT
relative au projet de déménagement du RCC dans le bâtiment rue de
l’Industrie et conséquences sur les conditions de travail et la santé des
salariés dans le cadre de ce projet,
2.1 Conformément aux dispositions légales, communication et remise au
CHSCT de l’évaluation des risques professionnels (physiques et RPS) liée à
ce projet.
2.2 Communication et remise au CHSCT du plan de prévention des risques
professionnels physiques et RPS lié à ce projet.
2.3 Communication des plans actualisés intégrant les modifications
demandées par le CHSCT (accueil clients photo Pro, bureau gestionnaire
administrative et secrétariat assistante service client, bureau Broadcast,
stock produits attente de réparation).
3. Information et Consultation du CHSCT sur le projet de sous location
partielle des locaux de Canon Montévrain,
3.1 Communication du nombre de postes concernés par un déplacement
inter-bâtiment.
3.2 Identification de ces postes.
3.3 Communication du nouveau lieu d’implantation pour chaque poste de
travail.
3.4 Communication des plans actualisés intégrant les différents transferts
de postes.
3.5 Communication des surfaces en m² de tous les bureaux et de chaque
poste de travail.
3.6 Communication du plan de sécurisation des bâtiments envisagé par la
direction.
3.7 Communication du calendrier prévisionnel envisagé par la direction
relatif aux travaux
d’aménagements et au transfert des postes.
4. Informations de la Direction.
5. Informations du Secrétaire.
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