1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU C.E. DU 14 NOVEMBRE 2013.

2. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DE CANON FRANCE POUR 2014,
2.1 Présentation des orientations stratégiques et économiques de l’entreprise.
2.2 Objectifs Chiffre d’Affaire et Marge Brute et résultats financiers.
2.3 Plan d’effectif prévisionnel.
2.4 Informations concernant les modifications au niveau de l’organigramme.
2.5 Communication de la masse salariale prévisionnelle de Canon France pour les exercices 2013 et 2014.
2.6 Communication du planning des kick-offs.

3. COMMUNICATION DES COMPTES PRÉVISIONNELS RÉVISÉS CANON FRANCE POUR L’EXERCICE 2013.

4. POLITIQUE COMMERCIALE, (PRESENCE DE M. OLIEL)
4.1 Présentation des plans de rémunérations variables 2014 des différentes populations commerciales (GEO, C&I, IRVI, CCI, Soft consultant, etc.) et des modifications envisagées.
4.2 Analyse comparative de la masse salariale du 1er semestre 2013 avec celle du 1er semestre 2012 par réseau commercial et comparaison par rapport au chiffre d’affaires par réseaux.
4.3 Pay-plan commercial Géographique,
   4.3.1 Présentation des poids de zone Géo par région.
   4.3.2 Chiffre d’affaire POP, POS, PAT réalisés par mois depuis le début de l’année par région (1er et 2ème semestre).
   4.3.3 Montant des primes versées par mois (sauf PAT qui est au trimestre) pour chacune de ces primes par région.
   4.3.4 Nombre de vendeurs ayant touché la POP, la POS et la PAT par région.
4.4 Montant du minimum conventionnel versé en 2013 et nombre de vendeurs concernés.

5. COMMUNICATION DES RÉSULTATS COMMERCIAUX DES DIVISIONS CIG, BIG ET OCE,
 Détail Chiffre d’Affaire et Marge Brute par réseau de distribution.

6. HARMONISATION DES STATUTS DU PERSONNEL CANON ET EX-OCE,
 Le point concernant les réunions avec les délégués syndicaux.

7. INFORMATION SUR LE PROJET DE SOUS LOCATION PARTIELLE DES LOCAUX DE CANON MONTÉVRAIN.

8. LE POINT SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PROCEDURE DE MUTATION RESPECTANT LA PENIBILITE, DANS LE CADRE DES REDECOUPES DE SECTEURS TECHNIQUES.

9. RESPECT DE L'ARTICLE L.3123-13 DU CODE DU TRAVAIL POUR LE CALCUL DE L'INDEMNITÉ DE LICENCIEMENT ET L'INDEMNITÉ DE DÉPART À LA RETRAITE DES COLLABORATEURS AYANT TRAVAILLÉ À TEMPS PARTIEL AU COURS DE LEUR CARRIÈRE.

10. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L’EVOLUTION DE L’EMPLOI ET DES QUALIFICATIONS,
 Présentation du document.

11. EMPLOI,
 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de novembre 2013.

12. COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION MUTUELLE / PREVOYANCE DU MOIS DE NOVEMBRE 2013

13. INFORMATION CONCERNANT LES REUNIONS DE NEGOCIATIONS RELATIVES AU CONTRAT DE GENERATION.

14. PLANNING PRÉVISIONNEL DES RÉUNIONS DES INSTANCES DE L’ANNÉE 2014.

15. INFORMATIONS DE LA DIRECTION

16. INFORMATION DU SECRÉTAIRE.