Sommaire
 


CHSCT

Ordre du Jour de la Réunion du 18 décembre 2013

 

C

 H

  S

   C

    T

 

C

 H

  S

   C

    T

 

C

 H

  S

   C

    T

 

 

 

 

 
1. Information et consultation du CHSCT sur les conséquences du projet de réorganisation et de compression des effectifs, sur les conditions de travail, la santé et la sécurité au travail,

 Présentation du rapport de l’expert.
 Réponse aux questions formulées par les membres.
 Mesures et plans d’actions retenus par la Direction.
 Avis du CHSCT (sous réserve des informations communiquées par la Direction).
 

2. Information et consultation du CHSCT sur le projet de Plan d’Adaptation lié à l’introduction de nouveaux outils à l’occasion du projet de réorganisation,

 Présentation du rapport de l’expert.
 Réponse aux questions formulées par les membres.
 Mesures et plans d’actions retenus par la Direction.
 Avis du CHSCT (sous réserve des informations communiquées par la Direction).
 

3. Informations de la Direction.

4. Informations du Secrétaire.