1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DU COMITE D’ENTREPRISE,
1.1 Réunion extraordinaire du 13 décembre 2013.
1.2 Réunion extraordinaire du 23 décembre 2013.

2. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DE CANON FRANCE POUR 2014,
2.1 Plan d’effectif prévisionnel.
2.2 Informations concernant les modifications au niveau de l’organigramme.
2.3 Communication de la masse salariale prévisionnelle de Canon France pour les exercices 2013 et 2014.
2.4 Communication du planning des kick-off.
2.5 Planning événementiel Canon 2014.
2.6 Planning social 2014

3. BILAN FINANCIER PREVISIONNEL DE CANON FRANCE POUR L’EXERCICE 2013 (INFORMATION COMMUNIQUEE LORS DES REUNIONS COMMERCIALES DE DEBUT D’ANNEE).

4. POLITIQUE COMMERCIALE,
4.1 Communication des plans de rémunérations variables 2014 des différentes populations commerciales (GEO, RRV, C&I, IRVI, CIG, Soft consultant, etc.) et des modifications envisagées.
4.2 Présentation de l’organisation commerciale géographique définie pour 2014.
4.3 Présentation des poids de zone Géographiques par région.

5. COMMUNICATION DES RESULTATS COMMERCIAUX DES DIVISIONS CIG, BIG ET OCE DU 4EME TRIMESTRE 2013.
 Détail Chiffre d’Affaire et Marge Brute par réseau de distribution.

6. INFORMATIONS CONCERNANT LE PROJET DE RÉORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ CANON FRANCE
6.1 Nature des postes qui resteront sur les sites de province avec leur localisation.
6.2 Nombre et fonction des salariés effectuant actuellement dutélétravail au sein de Canon France (hors OCE).

7. INFORMATIONS CONCERNANT LE PROJET DE LICENCIEMENT COLLECTIF
7.1 Réponse de la DIRECCTE concernant l’accord de PSE.
7.2 Dispositif de préretraite: montant de la rente prévisionnelle mensuelle en pourcentage, en fonction de la durée dans le dispositif (de 1 à 5 ans).
7.3 Calendrier prévisionnel d’ouverture du dispositif de plan de départ volontaire.
7.4 Information concernant le choix du cabinet de reclassement.

8. COMMUNICATION DU TABLEAU DES CATÉGORIES PROFESSIONNELLES AVEC L’IMPACT PRÉVISIONNEL DES MESURES DU PSE (DÉTAIL PAR RÉGION ET SITE DE RATTACHEMENT).
 Tableau à compléter suivant la demande des membres le 23 décembre 2013.

9. ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CE
9.1 Information concernant la subvention des séjours pour le personnel concerné par le PSE en 2014.
9.2 Information de la Direction concernant le projet de fermeture de l’entreprise au mois d’août.

10. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2014
10.1 Date de la prochaine réunion de la Commission Formation ?
10.2 Présentation des orientations stratégiques de l’entreprise et conséquences sur les orientations de la formation professionnelle.
10.3 Présentation du plan de formation 2014.

11. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L’EVOLUTION DE L’EMPLOI ET DES QUALIFICATIONS,
 Présentation du document.

12. PRESENTATION DU RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS DU 4EME TRIMESTRE 2013

13. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL,
 Présentation du rapport.

14. EMPLOI,
 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de décembre 2013.

15. INFORMATION CONCERNANT LES REUNIONS DE NEGOCIATIONS RELATIVES AUCONTRAT DE GENERATION.
 Avis des membres

16. INFORMATIONS DE LA DIRECTION

17. INFORMATION DU SECRÉTAIRE.