1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU COMITE D’ENTREPRISE,

Réunion ordinaire du 15 janvier 2014

2. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DE CANON FRANCE POUR 2014,

2.1  Présentation des orientations de Canon Europe.

2.2  Informations concernant les modifications au niveau de l’organigramme.

2.3  Plan d’effectif prévisionnel.

2.4  Communication du montant de la masse salariale définitive 2013 de Canon France. 

2.5  Planning social 2014.

3. PRESENTATION DU BILAN FINANCIER PREVISIONNEL DE CANON FRANCE POUR L’EXERCICE 2013.

4. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE L’ENTREPRISE POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2013,

Désignation de l’expert comptable conformément aux dispositions de l’article L. 232535 du  Code du Travail.

5. EXAMEN DES COMPTES PRÉVISIONNELS DE L’ENTREPRISE POUR L’EXERCICE 2014, 

Désignation de l’expert comptable conformément aux dispositions de l’article L. 232535 du Code du Travail

6. EXAMEN DES COMPTES DU COMITE D’ENTREPRISE CANON POUR L’EXERCICE 2013, 

Mandatement d’un cabinet d’expertise.

7. PRÉSENTATION DU RAPPORT D’EXPERTISE SECAFI RELATIF AU BILAN DU DÉPLOIEMENT DE SALESFORCE AU SEIN DE LA DIVISION CPC (Présence de M. Vrezil à 10h00).

8.  COMMISSION DE SUIVI DU PSE, 

8.1  Compte rendu de la commission de suivi du PSE réunie le mercredi 12 février 2014.

8.2  Communication de la liste exacte de tous les métiers par catégorie professionnelle (manque ITT,   gestionnaire planning pièce détachées, etc.). 

8.3  Réponse aux questions suivantes :  

8.3.1 Canon Montévrain :

- Pour quelles raisons certaines hiérarchies annoncent-elles quasiment nominativement quelles sont les personnes dont le poste est supprimé, celles qui vont quitter les services ou se verront attribuer un autre poste ?  

- Pour quelles raisons certains collaborateurs, même si leur poste est supprimé dans le cadre du PSE ne bénéficient-ils pas des conditions de départ inhérentes au PSE. 

8.3.2 Départs de collaborateurs Canon France, 

- Ces salariés sont-ils volontaires au départ ou bien incités à partir ? 

- Dans quel cadre s’effectuent ces départs (rupture conventionnelle, démission, licenciement individuel…) ?

9. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LA PERIODE DE PRISE DE CONGES PAYES. 

10. RÉSULTATS COMMERCIAUX CIG ET BIG DU MOIS DE JANVIER 2014. 

11. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2014 

11.1  Date de la prochaine réunion de la Commission Formation ?

11.2  Présentation des orientations stratégiques de l’entreprise et conséquences sur les orientations de  la formation professionnelle.

11.3  Présentation du plan de formation 2014.

12. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L’EVOLUTION DE L’EMPLOI ET DES QUALIFICATIONS,

Présentation du document.

13.   EMPLOI,

Communication des entrées et sorties du personnel du mois de Janvier 2014.

14. INFORMATIONS DE LA DIRECTION

15. INFORMATION DU SECRÉTAIRE.

16. INFORMATION RELATIVE À LA DÉCLARATION DES EMPLOIS HANDICAPÉS POUR 2013.