Sommaire


Comité d'Entreprise
Ordre du Jour de la Réunion du 13 mars 2014 

 

 

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1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU COMITE D’ENTREPRISE,
 Réunion ordinaire du 13 février 2014.

2. COMMUNICATION DU MONTANT DE LA DADS LIE A L’EXERCICE 2013 POUR CANON FRANCE ET OCE

3. COMMUNICATION DU MONTANT DE LA MASSE SALARIALE DÉFINITIVE 2013 DE CANON FRANCE ET OCE .

4. INFORMATION DES MEMBRES DU CE SUITE À LA RÉUNION DU CECC DU 27 FEVRIER 2014,
 Présentation du projet de nouvel agrément refondant l’institution suite à l’absorption d’OC

5. COMMISSION DE SUIVI DU PSE,
 Compte-rendu de la commission de suivi du PSE réunie le mercredi 6 et 12 mars 2014.
 Communication du bilan lié aux demandes de départs volontaires et impacts eu égard aux suppressions de postes par catégorie professionnelle.

6. INFORMATION SUR LE MONTANT ET L’UTILISATION DU CICE (CREDIT D’IMPOT) POUR L’EXERCICE 2013 ET LE PREVISIONNEL 2014 POUR CANON FRANCE.

7. POLITIQUE COMMERCIALE,
 A quelle date la liste IP sera-telle diffusée ?
   - Quels seront les conséquences sur les PDZ attribués ?
 Délais de réservation des affaires géographiques et des affaires comptes publics enclenchées sur 2014. 

8. INFORMATION DE LA DIRECTION SUR LE PROJET MTOM VERSION 2 – OUTIL DE GESTION DES
CONNAISSANCES (Présence d’Ernest Erwin) 

9. DATE DE LA PROCHAINE REUNION DE LA COMMISSION MUTUELLE / PREVOYANCE ?

10. RÉSULTATS COMMERCIAUX CIG ET BIG DU MOIS DE FEVRIER 2014.

11. INFORMATION CONCERNANT LE CONTRAT DE GÉNÉRATION. 

12. INFORMATION CONCERNANT LA PRISE DES CONGES PAYES POUR L’EX PERSONNEL D’OCE
       (AU 01/05/2014). 
 
13. INFORMATION RELATIVE À LA DÉCLARATION DES EMPLOIS HANDICAPÉS POUR 2013.

14. EMPLOI,
 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de Février 2014.
 Communication du nombre de stagiaires, de salariés en congés sabbatique, etc.

15. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.

16. INFORMATION DU SECRÉTAIRE.