1. Suite au renouvellement
des membres du CHSCT effectué le jeudi 13 février 2014 par le Collège
Désignatif,
Présentation des membres du Comité.
2. Election du Secrétaire du CHSCT.
3. Election du Secrétaire Adjoint du CHSCT.
4. Approbation des procès-verbaux des réunions du CHSCT,
4.1 Séance ordinaire du mercredi 22 janvier 2014.
4.2 Séance extraordinaire du jeudi 30 janvier 2014.
5. Désignation d’un membre du CHSCT pour participer aux réunions de
la Commission de suivi du PSE.
6. Présentation des orientations économiques et sociales de
l’entreprise 2014,
6.1 Nature des projets et conséquences sur l’organisation et les
conditions de travail du personnel.
6.2 Conformément à l’engagement pris par M. Savanne, communication du
suivi régulier relatif au déploiement du projet de réorganisation.
7. Plan d’investissement 2014,
7.1 Communication des investissements liés au plan de prévention des
risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail.
7.2 Communication du plan d’investissements lié à la maintenance et à
l’entretien des locaux.
7.3 Communication des budgets validés et nature des affectations.
8. Information et consultation du CHSCT sur le projet de bilan CHSCT
2013,
Présentation du projet de bilan.
9. Information et consultation du CHSCT sur le projet de programme
annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des
conditions de travail 2014,
9.1 Présentation du projet.
9.2 Préconisations des membres du CHSCT.
9.3 Organisation de réunions d’informations du personnel sur des thèmes
ayant trait à la prévention des risques professionnels (TMS, gestes et
postures, sécurité routière, etc).
10. Le point relatif à l’actualisation du Document Unique
d’Evaluation des Risques professionnels (DUER),
Informations de la Direction et communication des mises à jour
effectuées.
11. Réponses de la Direction concernant la mise en œuvre du plan d’action
relatif aux facteurs de risques résultant de l’expertise du cabinet SECAFI et
des travaux de la commission conditions de travail.
12. Communication et présentation des rapports techniques de la Médecine du
Travail de l’exercice 2013 pour le Siège Canon Courbevoie, RCC et les agences
Canon de province.
13. Communication et présentation des rapports techniques de la Médecine du
Travail de l’exercice 2013 pour Canon Montévrain et les agences ex-Océ en
province.
14. Examen des accidents du travail pour le 1er trimestre 2014,
Communication du tableau récapitulatif et détails des accidents.
15. Le point relatif à la prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS),
15.1 Communication des évaluations effectuées par la direction.
15.2 Prise en compte par la direction des conclusions du rapport d’expertise.
15.3 Quelles sont les mesures et actions mises en œuvre par la direction
concernant la prévention des TMS.
16. Sièges ergonomiques de bureau,
16.1 Informations de la direction.
16.2 Nombre de sièges commandés et date de livraison.
17. Conséquences du projet de réorganisation et de compression des effectifs,
sur les conditions de travail, la santé et la sécurité au travail,
17.1 Réponses de la direction aux préconisations des membres du CHSCT
formulées le 30/01/2014.
17.2 Calendrier prévisionnel de réalisation des actions préconisées.
18. Situation de risques graves sur la santé des commerciaux de Toulouse et
Bordeaux,
Méthodes de travail de plus en plus aliénantes.
Situations d’humiliation des collaborateurs.
Atteinte des objectifs quantitatifs.
Surcharge de travail administratif.
Aménagement et disposition des postes de travail.
Situations de travail générant une pression croissante, un stress constaté qui
exposent dangereusement la population commerciale aux risques psychosociaux.
Le point sera abordé en détails par les membres lors de la réunion.
19. Informations de la direction concernant le projet de déménagement du
siège Canon France
La direction a-t-elle envisagée une date et un lieu ?
20. Informations de la direction concernant la pérennité des baux des
différents locaux de l’entreprise,
20.1 Communication du planning des dates d’échéances des baux.
20.2 Communication des orientations de la direction concernant les sites et
agences Canon en
province.
21. Information et consultation relative aux réaménagements des locaux Canon
en Province eu égard à la nouvelle organisation de l’entreprise,
21.1 La direction envisage-t-elle des réaménagements dans les locaux en
province ? Si oui, lesquels et sur quels sites ?
21.2 La direction envisage-telle des déménagements de locaux en province ? Si
oui, lesquels ?
21.3 La direction envisage-telle la fermeture de site Canon ? Si oui, lesquels ?
22. Le point concernant les conditions de travail au sein de l’agence de Dijon,
Point sur l’état et le nettoyage des locaux.
23. Information relative aux réaménagements et déménagements des sites de
Courbevoie et Montévrain eu égard à la nouvelle organisation de l’entreprise,
23.1 Mise à jour des plans d’installation.
23.2 Communication du document d’information détaillé (services, nombre de
personnes, affectation des locaux etc).
21.3 Calendriers prévisionnels des réaménagements et déménagements.
24. Réfection des sols et rebouchages des trous au sol dans les allées de
passages et sur parking coté IGH,
24.1 Risques de chutes et de blessures corporelles (chute constatée lors du
dernier exercice d’évacuation)
24.2 Communication de la date des travaux.
25. Maintenance des ascenseurs du bâtiment rue de l’industrie,
Quelles sont les actions menées par la direction pour pallier les pannes
récurrentes des ascenseurs ?
26. Présentation du rapport d’inspection du CHSCT effectuée le 17 février
2014 dans les locaux Canon à Montévrain (sous réserve de disponibilité),
Analyse et conséquences sur les conditions de travail du personnel.
27. Information et consultation du CHSCT relative au projet de sous-location
d’un 2ème étage du bâtiment B des locaux Canon Montévrain pour EDF,
Présentation du projet.
28. Bâtiment Canon Montévrain,
28.1 Respect des surfaces minimales par poste de travail concernant le
personnel des ASC.
28.2 Problème de température froide dans cet espace ouvert.
28.3 L’installation de ce service génère une dégradation des conditions de
travail compte tenu que cet espace est ouvert et soumis à de nombreux passages
du personnel (toilettes, ascenseur, passage inter service, etc). Le CHSCT
demande que l’installation de ce service soit revue.
28.4 Communication des plans de réaménagement concernant le Marketing WF.
28.5 Pose de filtres sur les vitres et problèmes de luminosité et de chaleur
concernant le bureau du service MEDIA.
28.6 Communication des plans de réaménagement concernant le service LOGISTIQUE
MEDIA.
28.7 Problème de température froide, le chauffage semble défaillant dans le
bureau LEASE.
28.8 Problème de luminosité trop forte sur les écrans. Forte gêne pour effectuer
le travail : le CHSCT demande l’installation de stores plus isolants dans le
bureau du service FICHIER.
28.9 Problème de climatisation dans un grand nombre de bureaux.
28.10 Maintenance de l’aération lors de l’entretien ou le changement des filtres
: des problèmes respiratoires et irritations des muqueuses et des yeux ont été
observés pendant les périodes de maintenance.
Le CHSCT demande que soit effectuée une analyse de l’air pendant ces périodes.
28.11 Problèmes de captage sur le réseau SFR persistant à Montévrain. Le
personnel ayant un téléphone professionnel fonctionne avec SFR.
28.12 Mise à jour de la liste et des produits et accessoires de l’armoire à
pharmacie et premier secours.
28.13 Réponses de la direction aux problèmes évoqués dans le rapport
d’inspection du CHSCT.
29. Politique véhicules,
A quelle date la direction envisage-t-elle d’harmoniser la politique
véhicule Canon France avec celle du personnel Ex-Océ ?
30. Communication de la liste actualisée des « comptoirs » et des points
logistiques des techniciens sur l’ensemble du territoire.
31. Point logistique pièces détachées à Courbevoie (rue du Moulin des
Bruyères)
31.1 Problème de réapprovisionnement des pièces détachées générées par des
difficultés d’accès pour les livreurs.
31.2 Communication des codes d’accès pour les livreurs.
31.3 Problème de propreté au niveau du rez-de-chaussée ex-RCC.
31.4 Quel est l’avenir de ce point logistique ainsi que les salles de formation
transférées dans ces locaux ?
32. Aménagement des points logistiques pièces détachées Canon France,
Mise en place de cartons destinés aux pièces récupérables, aux pièces
usagées et aux cartons d’emballage d’origine.
33. Le point concernant la mise à disposition de la nouvelle visseuse /
dé-visseuse pour les techniciens ainsi que la fourniture de masques, de
gants et de diable,
33.1 Informations de la Direction.
33.2 La Direction a-t ‘elle procédé au référencement de ce nouvel outil ?
33.3 La Direction a-t ’elle effectuée une commande de cet outil ? Si oui,
combien ? Si non, date de mise à disposition.
34. Le point concernant le renouvellement des PC fixes en PC portables dans
le cadre du télétravail,
34.1 Mesures envisagées par la direction.
34.2 Catégories de personnel qui seront dotées d’un PC portable.
34.3 Calendrier prévisionnel de renouvellement des PC.
35. Procédure d’information et consultation du CHSCT relative aux processus
d’évaluation dans l’entreprise et la mise en place de l’outil d’évaluation
HR Online et Academy CBS,
Réponse de la direction suite à la présentation du rapport d’expertise du
cabinet SECAFI effectuée lors de la réunion du 30/01/2014.
36. Le point concernant le contrat de génération,
Préconisations des membres.
37. Communication du calendrier prévisionnel des formations secouriste et
incendie pour 2014
concernant le Siège Courbevoie et les agences en province.
38. Le point concernant les formations SST et équipiers incendie sur
Montévrain
38.1 Communication des prochaines formations.
38.2 Qu’est ce qui justifie le retard constaté ?
38.3 Problèmes de panneaux d’affichage qui ne sont pas à jour.
39. Informations de la Direction concernant le recrutement d’une infirmière à
temps plein pour le Siège Canon Courbevoie.
40. Restaurant Inter-Entreprise Montévrain
40.1 Le CHSCT Canon France demande la création d’une commission RIE
Montévrain.
40.2 Quelles sont les mesures envisagées par la direction pour pallier les
problèmes dans ce restaurant :
Trop de monde en même temps, attentes et passages en caisse trop longs.
Manque de place à table et problème de promiscuité, énorme problème sonore.
Manque de place au restaurant car EDF privatise régulièrement des espaces
entiers limitant encore plus les places disponibles, les files d’attente aux
stands sont dangereuses, risques de bousculade et de chute de plateaux dans les
passages.
Problème de frigos trop froids (fromages blancs, fruits et compotes).
Certains salariés renoncent à se servir dans ce restaurant à l’organisation
complètement anarchique, que compte faire la direction ?
41. Visites médicales pour le personnel de Montévrain
41.1 Le point sur les visites effectuées.
41.2 Communication du nombre de personnes qui n’ont pas eu de visites médicales
depuis janvier 2011.
41.3 Quelles en sont les raisons ?
41.4 Quelles sont les actions envisagées par la direction pour pallier ces
manquements ?
42. Communication de la date de la prochaine réunion de la Commission RIE
Courbevoie.
43. Informations de la Direction.
44. Informations du Secrétaire.
