Sommaire  


CHSCT

Ordre du Jour de la Réunion du 26 juin 2014

 

 

 

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 1. Approbation des procès-verbaux des réunions du CHSCT,
1.1 Séance ordinaire du mercredi 26 mars 2014.
1.2 Séance ordinaire du vendredi 18 avril 2014.

2. Présentation des orientations économiques et sociales de l’entreprise pour le 2ème semestre 2014,
2.1 Nature des projets et conséquences sur l’organisation et les conditions de travail du personnel.
2.2 Communication du suivi régulier relatif au déploiement du projet de réorganisation.

3. Information et consultation du CHSCT sur le projet de bilan CHSCT 2013 (Conformément à l’engagement pris par M. Savanne lors de la réunion du 18 avril),
 Présentation du projet de bilan.

4. Information et consultation du CHSCT sur le projet de programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail 2014,
4.1 Présentation du projet.
4.2 Préconisations des membres du CHSCT.
4.3 Mise en place de réunions d’information du personnel sur des thèmes ayant trait à la prévention des risques professionnels (TMS, gestes et postures, sécurité routière, etc.).
4.4 Réponses de la direction concernant la mise en œuvre du plan d’action relatif aux facteurs de risques résultants de l’expertise du cabinet SECAFI et des travaux de la commission conditions de travail.
4.5 Information et proposition de la direction.
4.6 Planification d’une date de réunion de la commission conditions de travail du C.E..

5. Le point relatif à l’actualisation du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUER),
 Information de la direction et communication des mises à jour effectuées.

6. Situation de risques graves sur la santé de madame Gisèle S.,
 Arrêt des pressions exercées à l’encontre de cette collaboratrice.

Le point sera abordé en détails par les membres lors de la réunion.

7. Présentation des conclusions de l’enquête menée auprès de la population commerciale Géo par M. Denoual concernant les conditions de travail.

8. Le point concernant la situation des commerciaux de Bordeaux,
8.1 Communication au CHSCT du bilan de l’enquête diligentée par la direction.
8.2 Remise au CHSCT du rapport d’enquête de la direction.
8.3 Solutions envisagées par la Direction.

9. Dégradation des conditions de travail des commerciaux C&I (6ème étage IGH),
9.1 Suite à la visite des membres, le CHSCT demande que l’aménagement de ce service soit revu.
- Encombrement anormal des bureaux constaté.
- Nuisances sonores importantes.
- Espace de travail restreint.
- Problème de concentration dans son travail généré par un environnement de travail inadapté.
- Situation de travail anormale génératrice de stress et de risques sur la santé des collaborateurs.

10. Information relative au projet CRM Etape Business Planning Phase 2.2/Budgeting – Division CIG,
10.1 Etat d’avancement du projet CRM CIG (DEMANTRA / étape 2.2 Budgeting)
10.2 Planning prévisionnel du déploiement

11. Examen des accidents du travail pour le 2ème trimestre 2014,
 Communication du tableau récapitulatif, analyse et détails des accidents.

12. Conséquences du projet de réorganisation et de compression des effectifs, sur les  conditions de travail, la santé et la sécurité au travail,
12.1 Réponses de la direction aux préconisations des membres du CHSCT formulées le 30/01/2014.
12.2 Calendrier prévisionnel de réalisation des actions préconisées.

13. Le point concernant le Télétravail au sein de l’entreprise,
13.1 Informations de la direction concernant la mise en place du télétravail pour les salariés de province dont le poste est supprimé.
13.2 Le CHSCT demande que l’accord sur le Télétravail soit étendu sur l’ensemble de l’entreprise.

14. Le point relatif à la prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS),
14.1 Communication des évaluations effectuées par la direction.
14.2 Prise en compte par la direction des conclusions du rapport d’expertise.
14.3 Quelles sont les mesures et actions mises en œuvre par la direction concernant la prévention des TMS.
14.4 Journée de formation organisée par l’ergonome et la médecine du travail.

15. Sièges ergonomiques de bureau,
15.1 Communication de la date d’achat envisagée par la direction concernant les 30 sièges restants budgétés pour l’année 2014.
15.2 Communication de la liste des sièges à changer rapidement.

16. Le point relatif aux réaménagements des locaux canon en province eu égard à la nouvelle organisation de l’entreprise,
16.1 Situation à ce jour concernant les dénonciations des baux.
16.2 Informations de la direction concernant la situation actuelle et les réaménagements des locaux Canon en Province.
16.3 Conséquences sur les conditions de travail.
17. Le point relatif aux réaménagements concernant le Siège IGH eu égard à la nouvelle organisation de l’entreprise,
17.1 Communication des dates prévisionnelles de tous les réaménagements et modifications prévus.
17.2 Conséquences sur les conditions de travail.

18. Problème de température élevée à l’accueil clients photos Pro (RDC bâtiment Industrie),
 Mise en place d’un système d’air frais.

19. Informations de la direction relatives à la sous-location des locaux Canon Montévrain pour EDF,
19.1 Le point sur le dossier.
19.2 La direction envisage-telle la sous-location du 2ème bâtiment ?

20. Informations de la direction concernant le projet de déménagement du siège Canon France.
 La direction a-t-elle envisagé une date de déménagement et a-t-elle un site en vue ou retenu ?

21. Informations de la direction relatives aux réaménagements et déménagements concernant le site de Montévrain,
21.1 Communication des dates prévisionnelles de toutes les modifications.
21.2 Suite à l’inspection du CHSCT effectuée le 17 février 2014, la direction a-t-elle mené les actions nécessaires et a-t-elle effectué les modifications formulées par les membres ?
21.3 Communication du bilan, analyse et conséquences sur les conditions de travail du personnel.

22. Locaux Canon Courbevoie rue du Moulin des Bruyères,
22.1 Informations de la direction concernant la pérennité des locaux restant, loués par Canon (Rez de chaussée).
22.2 Que compte faire la direction au regard des surfaces inutilisées ?

23. Politique véhicules,
 A quelle date la direction envisage-t-elle d’harmoniser la politique véhicule Canon France avec celle du personnel ex-Océ ?

24. Sécurité routière,
24.1 La sécurité routière préconise une pause toute les deux heures, qu’en est-il de cette mesure pour Canon ?
24.2 Comment justifier le temps de pause ?

25. Le point concernant la mise à disposition de la nouvelle visseuse / dé-visseuse pour les techniciens.
25.1 Informations de la direction.
25.2 Le référencement de ce nouvel outil a-t-il été effectué ?
25.3 Date de mise à disposition.

26. Le point concernant la mise en place du compte pénibilité au sein de Canon France au 1er janvier 2015,
 Informations de la direction.

27. Le point concernant le contrat de génération,
27.1 Communication des actions menées par la direction.
27.2 Quelles sont les mesures prises par la direction concernant les visites médicales pour le personnel sénior ?

28. Visites médicales pour le personnel Canon à Montévrain,
28.1 Le point sur les visites effectuées.
28.2 Communication du nombre de personnes qui n’ont pas eu de visites médicales régulières depuis janvier 2011.

29. Surveillance médicale,
 Lors des pics de pollution, analyse et surveillance des personnes travaillant dans les zones de  pollution.

30. PC portable des techniciens,
 Les nouveaux PC portables ne rentrent plus dans la valise à roulette d’outillage Canon, quelles sont les mesures envisagées pour pallier ce problème ?

31. Communication de la date de la prochaine réunion de la commission RIE,
31.1 Les membres du CHSCT demandent qu’une commission RIE Montevrain soit crée.
31.2 Amélioration des prestations en termes de qualité des denrées.
31.3 Mesures envisagées par la direction pour améliorer la convivialité du restaurant de Montévrain qui est un grand bazar.

32. Le point concernant les formations secouriste et incendie 2014 pour le siège Courbevoie et les agences en province,
 Informations de la direction et planning.

33. Le point relatif aux formations SST et équipiers incendie sur Montévrain,
33.1 Informations de la direction.
33.2 Planning des formations.
33.3 Mise à jour des panneaux d’affichage.

34. Informations de la direction.

35. Informations du secrétaire.