1. APPROBATION DU
PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ D’ENTREPRISE,
Réunion ordinaire du 11 septembre 2014.
2. INFORMATION ET CONSULTATION RELATIVE AU PROJET DE CRM ETAPE BUSINESS PLANNING
PHASE 2.2 / BUDGETING–DIVISION CIG. (Présence de Mme L. Bernard et de M.
Vrezil)
2.1 Présentation du rapport d’étape Phase 2.2. le budget dans Demantra,
déploiement et avis du C.E.
2.2 Communication de la liste des salariés concernés.
3. FORMATION PROFESSIONNELLE (présence M. A. Talguen)
3.1. Information et consultation sur les orientations de la formation
professionnelle en fonction des perspectives économiques et de l'évolution de
l'emploi, des investissements et des technologies dans l'entreprise,
3.2. Compte rendu de la commission de formation du 19 septembre 2014 sur la
présentation et la discussion des documents prévus aux 1° à 8° de l'article
D.2323-5.
3.3 Information et consultation sur l’exécution du plan de formation de 2013 et
de 2014 sur la base des documents prévus à l’article D 2323-5 du code du
travail.
4. INFORMATION CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DE LA NOUVELLE ORGANISATION,
Quelles sont les règles précises concernant l’Harmonisation des réseaux ?
5. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE,
5.1 Compte-rendu de la commission de suivi du PSE réunie le 10 septembre 2014.
5.2 Liste des postes vacants à ce jour au sein de Canon France.
5.3 Communication du tableau des catégories professionnelles réactualisé avec le
nombre de postes supprimés et les solutions apportées pour éviter les
licenciements (annexe du 23/12/2013).
5.4 Cotisation de la couverture des frais de santé pour les personnes en congés
de reclassement : ces cotisations ne doivent pas être calculées sur une base de
salaire à 100 % mais sur la rémunération brute perçue.
6. LE POINT CONCERNANT LA BAISSE D’ACTIVITÉ AU SEIN DE LA DIVISION CIG,
Quelles sont les mesures envisagées pour pallier cette situation ?
7. POINT SUR LES PRV 2EME SEMESTRE DIVISION SERVICE ET SUPPORT, LE LANCEMENT DE
SERVICE EXPÉRIENCE, LA MISE EN PLACE DE LA NOUVELLE ORGANISATION.
7.1 Réponse aux questions formulées par les membres lors de la réunion du CE en
juillet 2014.
7.2 Présentation des procédures mises en application le jour du Go Live et de la
nouvelle organisation du travail.
7.3 Information concernant la modification des secteurs et des districts.
7.4 Responsabilité en cas de non-respect du SLA (temps de réponse) lié au temps
de trajet ou temps de repas.
7.5 Prise en compte du temps de trajet de la 1ère intervention journalière lors
d’une intervention hors du périmètre alloué (grand déplacement).
8. LE POINT CONCERNANT LA PROCEDURE MUTATION MISE EN PLACE POUR LE SERVICE
TECHNIQUE.
Réponse aux questions formulées par les membres lors des réunions précédentes.
9. INFORMATION ET
CONSULTATION DU C.E. SUR L’UTILISATION DU CREDIT D’IMPOT COMPETITIVITE
EMPLOI (CICE). (Code du travail : article L. 2323-26).
9.1 Réponse aux questions formulées par les membres lors de la réunion
de juillet 2014.
9.2 Prévision sur l’exercice 2014.
9.3 Avis du CE
10. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ASC DU 9 SEPTEMBRE 2014
11. RAPPORT ÉCONOMIQUE ET FINANCIER CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE
L. 2323-7 DU CODE DU TRAVAIL.
Réponse aux questions formulées par les membres.
12. PRESENTATION DU BILAN SUR LA SITUATION GENERALE DE L’HYGIENE, DE LA SECURITE
ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE L’ENTREPRISE POUR L’EXERCICE 2013.
13. INFORMATION ET
CONSULTATION SUR LE PROJET ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2013.
14. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS
PARTIEL,
14.1 Présentation du rapport.
14.2 Réponses aux questions des membres
15. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LA PERIODE DE PRISE DE CONGES PAYES D’ETE.
15.1 Communication de l’étude effectuée par la DRH
15.2 Bilan des absences pour congés payés par semaine au mois d’août pour la
filière administrative, Technique et commerciale.
15.3 Présentation d’un bilan quantitatif concernant l’activité au mois d’août au
niveau administratif, technique et commercial.
15.4 Quels seraient les services ou fonctions non soumis à cette obligation de
poser des congés au mois d’août ?
16. MISE EN PLACE D’UNE BASE DE DONNEES UNIQUE CONFORMEMENT AUX NOUVELLES
DISPOSITIONS LEGALES.
Proposition de calendrier concernant les réunions du groupe de travail
17. PRESENTATION DU RAPPORT D’ENSEMBLE SUR L’ACTIVITÉ DE L’ENTREPRISE.
18. COMMUNICATION, CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS LÉGALES, DES DOCUMENTS LIES A
LA FORMATION PROFESSIONNELLE.
19. EMPLOI,
19.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de juillet et
août 2014.
19.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés
sabbatique, etc.
20. REUNION DU PRESIDENT DU 28/04/2014,
Réponses aux questions formulées lors de la réunion du CE en juillet 2014.
21. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.
22. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.
