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1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CE DU 9 OCTOBRE 2014.
2. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. RELATIVE AU PROJET DE LICENCIEMENT
POUR MOTIF ÉCONOMIQUE DE M. PIERRE ABATTU, MEMBRE DÉLÉGUÉ DU PERSONNEL ET
INSPECTEUR SUPPORT SYSTÈME, DANS LE CADRE DE L’ACCORD PSE 17/12/2013 –
ARTICLE L. 2421-3,
2.1 Audition de M. Pierre Abattu (Article R.2421-9 Code du Travail).
2.2 Avis des membres du CE pour le mandat de membre de délégué du personnel.
3. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE,
3.1 Compte-rendu de la commission de suivi du PSE réunie le 12 novembre 2014.
3.2 Liste des postes vacants à ce jour au sein de Canon France (demande formulée
depuis le 10/07/2014)
3.3 Communication du tableau des catégories professionnelles réactualisé avec le
nombre de postes
supprimés et les solutions apportées pour éviter les licenciements (demande
formulée depuis le 10/07/2014).
3.4 Comment est effectué le calcul des cotisations de la couverture des frais de
santé pour les personnes en congé de reclassement ?
4. COMMUNICATION DES COMPTES PRÉVISIONNELS RÉVISÉS RELATIFS À L’EXERCICE
2014.
5. COMMUNICATION PAR LA DIRECTION DU COMPTE RENDU ET DES ANNEXES LIEES A LA
REUNION DU COMITE D’ENTREPRISE EUROPEEN CANON DU 23 SEPTEMBRE 2014.
6. PRESENTATION DU RAPPORT D’ENSEMBLE SUR L’ACTIVITÉ DE L’ENTREPRISE.
7. RAPPORT ÉCONOMIQUE ET FINANCIER CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.
2323-7 DU CODE DU TRAVAIL. Annexe communiquée le 15/07/2014 avec le rapport
annuel d’activité.
Réponse aux questions formulées par les membres
8. PRESENTATION DU BILAN SUR LA SITUATION GENERALE DE L’HYGIENE, DE LA SECURITE
ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE L’ENTREPRISE POUR L’EXERCICE 2013.
Rapport communiqué le 11/07/2014 (point non abordé depuis cette date).
Réponse aux questions des membres
9. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES
HOMMES 2013.
Planification d’une date de réunion de la commission égalité professionnelle.
10. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS
PARTIEL,
Réponses aux questions des membres
11. MISE EN PLACE D’UNE BASE DE DONNEES UNIQUE CONFORMEMENT AUX NOUVELLES
DISPOSITIONS LEGALES.
12. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION PAY-PLAN RÉUNIE LE 17 OCTOBRE ET LE 6 NOVEMBRE
2014.
13. COMMUNICATION DES RÉSULTATS COMMERCIAUX DU MOIS D’OCTOBRE POUR LES DIVISIONS
CIG, BIG ET PPG.
14. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR L’UTILISATION DU CREDIT D’IMPOT
COMPETITIVITE EMPLOI (CICE).
(Code du travail : article L. 2323-26).
14.1 Prévisions sur l’exercice 2014.
14.2 Réponse aux questions formulées par les membres lors de la réunion de
juillet 2014.
14.3 Avis du CE
15. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ASC DU VENDREDI 7 NOVEMBRE 2014.
16. COMPTE RENDU COMMISSION LOGEMENT DU LUNDI 3 NOVEMBRE 2014.
17. COMPOSITION DE LA COMMISSION PSE ET DESIGNATION DES PRESIDENCES DE
COMMISSIONS DU CE.
18. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D’ÉVOLUTION DES RÈGLES DE LA
GESTION DE LA PERFORMANCE,
Communication des informations complémentaires demandées par les membres du
C.E.
19. SERVICE TECHNIQUE,
19.1 Service Expérience :
19.1.1 Quelles sont les priorités d’ORS : le SLA, donner une activité au
technicien ou proximité des
déplacements.
19.1.2 Quelles données est on capable d’extraire d’ORS.
19.1.3 Comment gérer les RPM hors secteurs (livraison sur le site du technicien
loin du client).
19.1.4 Peut-il y avoir une vision sur l’activité suivante pour éviter des
croisements de techniciens.
19.2 Communication de la charge technique par département et par division
(Office, WF, PP).
19.3 Communication des ressources SAV par département et par division.
19.4 Quelles sont les prévisions d'embauches pour mettre en adéquation les
besoins et les ressources
Services & Support.
19.5 Avenir des techniciens FSE.
20. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LA PERIODE DE PRISE DE CONGES PAYES D’ETE.
20.1 Communication de l’étude effectuée par la DRH.
20.2 Bilan des absences pour congés payés par semaine au mois d’août pour la
filière administrative, Technique et commerciale (demande formulée depuis le
11/09/2014)
20.3 Présentation d’un bilan quantitatif concernant l’activité au mois d’août au
niveau administratif, technique et commercial. (demande formulée depuis le
11/09/2014)
20.4 Quels seraient les services ou fonctions non soumis à cette obligation de
poser des congés au mois d’août ? (demande formulée depuis le 11/09/2014)
21. INFORMATION RELATIVE À L’ORGANISATION DE LA DIRECTION ITC
22. INFORMATION ET CONSULTATION RELATIVE AUX MODIFICATIONS DES DATES DE
VERSEMENT DES SALAIRES POUR LES SALARIÉS EX-OCÉ.
23. INFORMATION RELATIVE À L’EXTENSION DE L’UTILISATION DE L’OUTIL DE
PLANIFICATION DES CONGÉS E-DAYS ET À LA MODIFICATION DU BULLETIN DE PAIE.
24. INFORMATION ET CONSULTATION RELATIVE A L’HARMONISATION DES REGIMES DE
RETRAITES COMPLEMENTAIRES PAR REPARTITION A EFFET DU 1ER JANVIER 2015 -
Présence de Denis Croizer du groupe Humanis. (de 15 h à 16 h)
25. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR LE PROJET DE SOUS-TRAITANCE DE LA
PRE-INSTALLATION DES MACHINES PLOTWAVE ET COLORWAVE.
25.1 Réponse aux questions des membres
25.2 Avis du C.E.
26. RAPPORT TRIMESTRIEL SUR L’EMPLOI DU 3ÈME TRIMESTRE 2014.
27. EMPLOI,
26.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois d’octobre 2014.
26.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés
sabbatique, etc.
28. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.
29. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.
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