2. PRESENTATION DES COMPTES PRÉVISIONNELS RÉVISÉS CANON RELATIFS À L’EXERCICE 2014.
(Présence de M. Lebret, expert du cabinet SECAFI à 9h45).

3. CONSULTATION DU C.E. SUR LES ORIENTATIONS STRATEGIQUES DE L’ENTREPRISE (article L.2323-1 du code du travail).
3.1 Conséquences de ces orientations sur l’activité :
3.1.1 Présentation annuelle des perspectives et objectifs à 3 ans du groupe Canon et de Canon Europe
en termes de marché / produits / services.
3.1.2 La déclinaison au niveau national.
3.1.3 L'état et l'analyse des spécificités du marché français.
3.1.4 La déclinaison opérationnelle au plan national des objectifs commerciaux et marketing,
3.1.5 Objectifs Chiffre d’Affaires et Marge Brute et résultats financiers.
3.2 Conséquences sur l’emploi et l’évolution des compétences :
3.2.1 Présentation des grandes tendances qui suscitent, au terme de chacune de ces périodes (annuelles
et triennales), ces orientations en termes de gestion des ressources humaines :
‐ Evolution, par famille professionnelle, des emplois des métiers et des compétences.
‐ Plan d’emploi à moyen terme.
‐ La liste des compétences dont Canon devra se doter, à moyen terme, pour pouvoir répondre à l'évolution du marché, des produits et des services.
‐ Plan de formation mis en lien avec l'évolution attendue des métiers et des compétences.
‐ Présentation des orientations en termes d’évaluation du personnel.
3.3 Conséquences sur l’organisation du travail.
3.4 Conséquences sur le recours à la sous-traitance, contrats temporaires et les stages.

 
4. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DE CANON FRANCE POUR 2015,
4.1 Informations concernant les modifications au niveau de l’organigramme.
4.2 Communication de la masse salariale prévisionnelle de Canon France pour les exercices 2014 et 2015.
4.3 Communication du planning des kick-off.
4.4 Planning événementiel Canon 2014.
4.5 Planning social 2014
 

5. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2015 (Présence de A. Talguen à 10 h)
5.1 Compte rendu de la réunion de la commission formation du 5 décembre 2014.
5.2 Présentation des orientations stratégiques de l’entreprise et conséquences sur les orientations de la formation professionnelle.
5.3 Présentation du plan de formation 2015.

6. POLITIQUE COMMERCIALE, (Présence de Laurent Paris à 11h00)
6.1 Compte rendu de la commission pay-plan réunie le 27 novembre 2014.
6.2 Informations relatives aux aménagements du pay-plan Direct.
6.3 Présentation des plans de rémunérations variables 2015 des différentes populations commerciales (GEO, C&I, IRVI, CCI, Soft consultant, etc.) et des modifications envisagées.
6.4 Pay-plan commercial Géographique,
6.4.1 Communication des poids de zone Géo par région.
6.4.2 Chiffre d’affaire POP, POS, PAT réalisés par mois depuis le début de l’année par région (1er et 2ème semestre).
6.4.3 Montant des primes versées par mois (sauf PAT qui est au trimestre) pour chacune de ces primes par région.
6.4.4 Nombre de vendeurs ayant touché la POP, la POS et la PAT par région.
6.5 Quels sont les critères et les règles de dérogation pour les remises hard et service accordées par la cellule prix sur les demandes ADR pour les affaires plus de 35K€ et les APO Privées et Publiques ?
6.6 Quel est le délai de réponse ADR par la cellule de prix ?
6.7 Qui a les droits de signature électronique dans les régions pour réponse aux APO publiques et quelle est la procédure ?
6.8 Explications relatives à l'action concernant la priorisation du réseau indirect sur les APO publiques ?

7. POLITIQUE COMMERCIALE POUR LA DIVISION C&I POUR L’ANNÉE 2015, 
7.1 Que deviennent les vendeurs qui n'avaient principalement que le compte de la poste comme client ?
Leur a-t-on proposé de nouveaux comptes ? Si non à partir de quel moment seront-ils en minimum garanti
et quelle sera la durée de cette garantie ?
7.2 Justification de la mesure relative à l'annulation de 50 % d'atteinte d'objectif hard par les vendeurs pour
être rémunérés sur les services, marges, solutions.
7.3 Quelles sont les mesures envisagées par la direction pour harmoniser la politique salariale entre le
personnel Canon et ex-Océ (compte GRDF).
8. INFORMATION RELATIVE AU PAY PLAN 2015 DE LA DIVISION COMMERCIALE PRINTING (Présence de P. Reynaud à 11h45)

9. INFORMATION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DU DEPLOIEMENT DE LA NOUVELLE VERSION DE L’OUTIL DE PROPOSITION COMMERCIALE POUR LES FORCES DE VENTE (Présence de P. Pelletier à 15 h)

10. COMMUNICATION DES RÉSULTATS COMMERCIAUX DU MOIS D’OCTOBRE ET NOVEMBRE 2014 POUR LES DIVISIONS CIG, BIG ET PPG.

11. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ASC DU VENDREDI 7 NOVEMBRE 2014.

12. COMPOSITION DE LA COMMISSION PSE ET DESIGNATION DES PRESIDENCES DE COMMISSIONS DU CE.

13. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE,
13.1 Compte-rendu de la commission de suivi du PSE réunie le 10 décembre 2014.
13.2 Liste des postes vacants à ce jour au sein de Canon France (demande formulée depuis le 10/07/2014)
13.3 Communication du tableau des catégories professionnelles réactualisé avec le nombre de postes
supprimés et les solutions apportées pour éviter les licenciements (demande formulée depuis le 10/07/2014).

14. INFORMATION RELATIVE AUX PREVISIONS FRANCE SUR LES COMPTES EUROPEENS (EAD) CIG DANS DEMANTRA – ETAPE 2.3.1 (présence de Laurence Bernard à 16 h).

15. INFORMATION RELATIVE AU TRANSFERT DE 11 COLLABORATEURS DES FAC-SIMILÉS AU SEIN DES SERVICES PROFESSIONNELS.

 
16. INFORMATION RELATIVE AU CHANGEMENT DE PRESTATAIRE DE SOUS-TRAITANCE POUR LES SEGMENTS ENTREE DE GAMME ET REMPLACEMENT DE LA SOCIETE CLIPPER PAR LA SOCIETE APOGEE.

17. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR L’UTILISATION DU CREDIT D’IMPOT COMPETITIVITE EMPLOI (CICE).
(Code du travail : article L. 2323-26).
17.1 Prévisions sur l’exercice 2014.
17.2 Réponse aux questions formulées par les membres lors de la réunion de juillet 2014.
17.3 Avis du CE.

18. SERVICE TECHNIQUE, (présence de M. Hubert Bro)
Le point concernant la mise en place de Service Expérience.

19. INFORMATION RELATIVE AU PLAN DE RÉMUNÉRATION VARIABLE DES TSC (ADAPTATION DES CRITÈRES EN LIEN AVEC SERVICE EXPÉRIENCE).

20. INFORMATION ET CONSULTATION RELATIVE A L’ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE.
20.1 Compte rendu des réunions avec les délégations syndicales du 19 novembre et du 4 décembre 2014.
20.2 Avis des membres.

21. INFORMATION RELATIVE À L’ORGANISATION DE LA DIRECTION ITC.

22. INFORMATION ET CONSULTATION RELATIVE AUX MODIFICATIONS DES DATES DE VERSEMENT DES SALAIRES POUR LES SALARIÉS EX-OCÉ.

23. INFORMATION RELATIVE À L’EXTENSION DE L’UTILISATION DE L’OUTIL DE PLANIFICATION DES CONGÉS E-DAYS ET À LA MODIFICATION DU BULLETIN DE PAIE.

24. INFORMATION ET CONSULTATION RELATIVE A L’ACCORD COLLECTIF DE REVISION ET DE SUBSTITUTION AUX DIFFERENTS REGIMES D’ASTREINTE EXISTANTS AU SEIN DE LA SOCIETE CANON FRANCE.
Avis des membres

25. INFORMATION ET CONSULTATION RELATIVE A LA MODIFICATION DE LA SOUS LOCATION DES LOCAUX DE CANON MONTEVRAIN,
Présentation d’un nouveau projet de prise en location par EDF de nouvelles surfaces.

26. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR LE PROJET DE SOUS-TRAITANCE DE LA PRE-INSTALLATION DES MACHINES PLOTWAVE ET COLORWAVE.
26.1 Réponse aux questions des membres.
26.2 Avis du C.E.

27. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D’ÉVOLUTION DES RÈGLES DE LA GESTION DE LA PERFORMANCE,
Communication des informations complémentaires demandées par les membres du C.E.

28. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LA PERIODE DE PRISE DE CONGES PAYES D’ETE.
28.1 Communication de l’étude effectuée par la DRH.
28.2 Présentation d’un bilan quantitatif concernant l’activité au mois d’août au niveau administratif, technique
et commercial (demande formulée depuis le 11/09/2014).
28.3 Quels seraient les services ou fonctions non soumis à cette obligation de poser des congés au mois
d’août ? (demande formulée depuis le 11/09/2014).

29. COMPTE RENDU COMMISSION LOGEMENT DU LUNDI 3 NOVEMBRE 2014.

30. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE DU 26 NOVEMBRE 2014.

31. LE POINT SUR LA MISE EN PLACE D’UNE BASE DE DONNEES UNIQUE CONFORMEMENT AUX NOUVELLES DISPOSITIONS LEGALES.

32. RAPPORT TRIMESTRIEL SUR L’EMPLOI DU 3ÈME TRIMESTRE 2014.

33. EMPLOI,
33.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de novembre 2014.
33.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés sabbatique, etc.

34.  PLANNING PRÉVISIONNEL DES RÉUNIONS DES INSTANCES DE L’ANNÉE 2014.

35. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.

36. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.