1. Approbation du
procès-verbal de la réunion du CHSCT (sous réserve de disponibilité),
Séance du lundi 8 décembre 2014.
2. Suite à la réunion du Collège Désignatif du 11 décembre 2014,
informations concernant la désignation d’un nouveau membre.
3. Modalités de fonctionnement du CHSCT,
3.1 Réponses de la direction concernant les modalités de fonctionnement
formulées lors de la réunion du CHSCT du 24/09/2014 (PV approuvé le
10/10/2014).
3.2 Droits d’accès au Document Unique, ainsi que l’accès à tous les
locaux de l’entreprise pour les nouveaux membres.
4. Le point concernant les travaux de la Commission Condition de Travail
suite à la réunion de la Commission du lundi 8 décembre 2014.
5. Information et consultation du CHSCT sur le projet de programme
annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des
conditions de travail 2015.
Présentation du projet.
6. Le point relatif à l’actualisation du Document Unique d’Evaluation
des Risques Professionnels (DUER),
Informations de la Direction et présentation des mises à jour
effectuées.
7. Plan d’investissement 2015,
7.1 Communication des investissements liés au plan de prévention des
risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail.
7.2 Communication du plan d’investissement lié à la maintenance et à
l’entretien des locaux.
7.3 Communication des budgets validés et nature des affectations.
8. Le point concernant la mise en œuvre des plans d’adaptations et
d’actions liés à la réorganisation de l’entreprise,
Communication au CHSCT du bilan.
9. Situation de risques graves sur la santé du personnel technique
(techniciens, planificateurs, personnel concerné) dans le cadre de la
mise en place de « Service Expérience »,
9.1 Communication au CHSCT du plan d’action correctif de M. Bro visant à
rétablir des conditions de travail normales et décentes des forces
techniques dans les plus brefs délais.
9.2 Communication au CHSCT de l’évaluation des risques physiques et
psychosociaux liée à la mise en place de ce nouveau système.
10. Conditions de travail des gestionnaires clientèles,
10.1 Surcharge de travail sur les 3 pôles OKS.
10.2 Création de postes insuffisante par rapport aux suppressions de
postes en province.
10.3 Quelles sont les mesures que compte prendre la direction pour
pallier à cette situation afin que les gestionnaires retrouvent des
conditions de travail normales ?
11. Le point concernant les réaménagements des agences Canon en province
suite à la réunion du CHSCT du 8 décembre 2014.
12. Déménagement du Siège Canon Courbevoie,
Informations de la direction compte tenu de la reprise de presque la
totalité du site de Montévrain par EDF.
13. Nettoyage et réfection des escaliers extérieurs du Siège menant aux
parkings sous-sol,
13.1 Risques de chutes et de blessures corporelles (Tout accident qui
surviendrait dans ces escaliers serait constitutif d’une « faute
inexcusable de l’employeur).
14. Programme « SALES EXCELLENCE »,
14.1 Présentation au CHSCT de ce programme.
14.2 Présentation des outils utilisés dans le cadre de ce programme.
14.3 Sales Excellence étant présenté par M. Laurent Paris comme étant
une refonte complète du process managérial, présentation au CHSCT de ce
process.
14.4 Présentation du process d’évaluation lié à ce programme.
14.5 Communication de l’évaluation des risques professionnels liée à ce
programme.
14.6 Conséquences sur les conditions de travail.
15. Présentation au CHSCT du rapport « Travail sur écran » réalisé par
Mme Fernandez, Technicien Hygiène Sécurité, Assistante de Prévention
METRA 92.
16. Risques chimiques,
16.1 Communication de la liste des produits chimiques classés par
catégorie de danger utilisés par le personnel Canon et notamment les
techniciens.
16.2 Retrait des produits d’entretiens utilisés par les techniciens, qui
sont écrit en japonais ou mal étiquetés (les produits doivent être
clairement notifiés en français avec la catégorie de dangerosité).
17. Examen des accidents du travail, maladie professionnelle et aptitude
sous réserve, pour le 4ème trimestre 2014,
17.1 Communication du tableau récapitulatif, analyse et détails des
accidents, maladie professionnelles et aptitude sous réserve.
17.2 Actions engagées par la direction pour limiter ces types
d’accidents.
17.3 Règles de communication des accidents du travail et de trajet.
18. Politique véhicule,
18.1 Quelles sont les mesures envisagées par la direction concernant le
Berlingo qui a été déclassé et est passé de 4 étoiles à 3 étoiles au
crash test ?
18.2 Véhicule de M. Gommard : dans le cadre de son départ, attribution
de son véhicule Citroën C3 équipé d’un siège ergonomique, 40.000 kms à
un autre technicien dont la santé nécessite un véhicule adapté avec
siège ergonomique.
19. Le point concernant la mise en place du compte pénibilité,
Informations de la direction.
20. Le point relatif à la prévention des troubles musculo-squelettiques
(TMS),
20.1 Communication des demandes de sièges ergonomiques de voiture
(collaborateurs itinérants).
20.2 Communication des demandes de sièges ergonomiques de bureaux.
20.3 Prise en compte par la direction des conclusions du rapport
d’expertise.
20.4 Mise en œuvre d’une étude sur les vibrations au volant concernant
les collaborateurs itinérants de toutes régions.
21. Organisation des réunions en Web pour les techniciens,
Autorisation aux techniciens de pouvoir suivre ces réunions depuis
leurs domiciles (le suivi de ces réunions depuis leurs véhicules n’étant
pas acceptable).
22. Conditions d’hygiène à Canon Templemars (Lille),
Evacuation dans les plus brefs délais des poubelles et des monticules
de sacs de déchets qui encombrent l’allée.
Risque potentiel d’attirer des rongeurs et de maladie.
23. Alertes du CHSCT, plan d’action préconisé par la Direction.
24. Information de la direction concernant les Prévisions France sur les Comptes
CIG dans DEMANTRA, étape 2.3.1 (présence de madame Laurence Bernard à 14h).
24. Restaurant d’entreprise Courbevoie et Montévrain,
Communication du compte rendu de la réunion de la Commission RIE du 25
novembre 2014.
Mesures envisagées par la direction pour améliorer la qualité des prestations
et le changement de matériel.
25. Le point concernant les formations « secouriste » (point non traité en
septembre et octobre),
Informations de la direction et communication des dates prévisionnelles de
formation.
26. Informations de la Direction.
27. Informations du Secrétaire.
