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1. APPROBATION DU
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CE DU 10 SEPTEMBRE 2015.
2. INFORMATION ET CONSULTATION DU CE SUR LE PROJET « KAIZEN » ET DES
REORGANISATIONS DES AGENCES CANON DE PROVINCE.
2.1 Réponse aux questions formulées par les membres.
2.2 Présentation du rapport d’expertise CHSCT du cabinet SECAFI.
2.3 Avis du CE (sous réserve de la communication des informations demandées).
3. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR L’UTILISATION DU CREDIT D’IMPOT
COMPETITIVITE EMPLOI (CICE).
(Code du travail : article L. 2323-26).
3.1 Réponses de la Direction relatives aux questions formulées par les membres
du C.E.
- Détail des différents postes ayant bénéficié du crédit d’impôts.
3.2 Avis du CE.
3.3 Prévisions sur l’exercice 2015.
4. COMMUNICATION DES RÉSULTATS COMMERCIAUX A FIN SEPTEMBRE PAR DIVISION.
- Détail du Chiffre d’Affaires et de la Marge Brute par réseau de distribution.
5. PRESENTATION DES REGLES APPLIQUEES POUR LE CALCUL DES REMUNERATIONS VARIABLES
(HORS COMMERCIAUX),
- Informations concernant les modalités d’attribution du variable et
détermination des objectifs.
6. SERVICE TECHNIQUE,
- Compte rendu de la réunion du 30 septembre 2015 du groupe de travail.
7. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE,
- Compte rendu de la réunion de suivi du 7 octobre 2015.
8. CONSULTATION
RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU PLAN D’ACTION LIE AU CONTRAT DE GENERATION POUR
L’EXERCICE 2014 (Article L.5121-12 du Code du Travail).
- Réponses de la direction relatives aux questions formulées par les membres.
9. CONSULTATION DU
COMITE D’ENTREPRISE SUR L’EXECUTION DU PLAN DE FORMATION 2014 ET DE L’ANNEE EN
COURS (ARTICLE L. 2323-24 DU CODE DU TRAVAIL),
- Avis du CE.
10. EMPLOI,
10.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de septembre 2015
(précisions sur les
motifs de départ pour les salariés en sortie société).
10.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés
sabbatique, etc.
10.3 Nombre de salariés ayant bénéficié de mesures GPEC depuis le 1er juillet
2014.
11. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L’EVOLUTION DE L’EMPLOI ET DES
QUALIFICATIONS,
11.1 Présentation du document.
11.2 Réponses aux questions des membres.
11.3 Avis du CE.
12. INFORMATION DU COMITE D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS A LA SOUS-TRAITANCE
TECHNIQUE.
13. INFORMATION RELATIVE A LA MUTUELLE PREVOYANCE
- Communication du rapport annuel sur les comptes 2014.
14. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.
15. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.
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