1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DU CE,

1.1 Approbation du procès-verbal du 10 septembre 2015.

1.2 Approbation du procès-verbal du 28 septembre 1015. 1.3 Approbation du procès-verbal du 8 octobre 2015.

2. INFORMATION ET CONSULTATION DU CE SUR LE PROJET « KAIZEN » ET DES REORGANISATIONS DES AGENCES CANON DE PROVINCE,

2.1 Position de la Direction suite à l’ordonnance du TGI de Nanterre en date du 7 octobre 2015,

- Conséquences sur le projet Kaizen et sur le planning de réalisation des réaménagements et déménagements d’agences envisagés.

2.2 Communication par la Direction d’une note d’information complémentaire.

3. COMMUNICATION DU MONTANT DE LA MASSE SALARIALE PREVISIONNELLE 2015.

4. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ASC DU 10 NOVEMBRE 2015.

 5. INFORMATION DU C.E. SUR LA SITUATION DE L’ACTIVITE CIG (présence de E. Stock et de D. Blanche de 10 h à 11 h),

5.1 Point de situation générale. 5.2 Lancement du site e-commerce le 16/11/2015.

6. DIRECTION SERVICE ET SUPPORT (présence de Jean Marc Bouisson à 11 h),

6.1 Compte rendu de la réunion du groupe de travail du 4 novembre 2015.

6.2 Point de situation globale et sur Service Expérience.

6.3 Information relative à la réorganisation des secteurs 1A et 1H.

7. DIVISION BUSINESS OPERATIONS, (présence de Patrice Lenain à 14 h),

7.1 Point de situation global.

7.2 Services concernés par le regroupement au sein de cette nouvelle division.

7.3 Planning de mise en œuvre de ce projet.

7.4 Conséquences de ce projet sur l’organisation et les conditions de travail du personnel.

8. POLITIQUE COMMERCIALE, (présence de Charles Dessendre à 15h00),

8.1 Compte rendu de la réunion de la commission pay-plan du 29 octobre 2015.

- Communication des annexes présentées lors de cette réunion.

8.2 Informations concernant l’activité commerciale géographique,

- Présentation des districts commerciaux par région.

- Nombre de poids de zone.

- Nombre d’IC à l’effectif.

8.3 Bilan 2015 de Sales Excellence.

8.4 Plan de management commercial, -

- Nombre de courriels adressés aux commerciaux n’ayant pas atteint leur objectif.

- Présentation du plan de management.

8.5 Information relative au plan de rémunération variable 2016 du réseau direct : Ingénieur Commercial et Ingénieur d’Affaires.

9. COMMUNICATION DES RÉSULTATS COMMERCIAUX A FIN OCTOBRE PAR DIVISION,

- Détail du Chiffre d’Affaires et de la Marge Brute par réseau de distribution : direct, indirect, facs similés, CIG et PPG.

10. COMMUNICATION DES COMPTES PRÉVISIONNELS RÉVISÉS RELATIFS À L’EXERCICE 2015. 11. PRESENTATION DES REGLES APPLIQUEES POUR LE CALCUL DES REMUNERATIONS VARIABLES (HORS COMMERCIAUX),

11.1 Informations concernant les modalités d’attribution du variable et détermination des objectifs.

11.2 Communication du nombre de salariés et des fonctions concernées.

11.3 Position de la Direction suite au courrier de l’Inspection du Travail du 26 mars 2013.

12. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION EGALITE PROFESSIONNELLE DU 29 OCTOBRE 2015.

13. EMPLOI,

13.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois d’octobre 2015 (précisions sur les motifs de départ pour les salariés en sortie société).

13.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés sabbatique, etc.

13.3 Nombre de salariés ayant bénéficié de mesures GPEC depuis le 1er juillet 2014.

14. RAPPORT TRIMESTRIEL SUR L’EMPLOI DU 3 EME TRIMESTRE 2015.

15. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE,

15.1 Nombre de salariés actuellement en congé de reclassement et date de fin du congé.

15.2 Dispositions envisagées pour les personnes n’ayant toujours pas de solution et qui sont en fin de congé reclassement.

16. CONSULTATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU PLAN D’ACTION LIE AU CONTRAT DE GENERATION POUR L’EXERCICE 2014 (Article L.5121-12 du Code du Travail),

- Réponses de la direction relatives aux questions formulées par les membres.

17. INFORMATION RELATIVE A LA MUTUELLE PREVOYANCE,

17.1 Communication du rapport annuel sur les comptes 2014.

17.2 Compte rendu de la commission du 4 novembre 2015.

18. INFORMATIONS DE LA DIRECTION,

18.1 « Your Voice » : information du CE concernant les premiers retours de l’enquête.

18.2 Information sur l’évolution de la plateforme d’enregistrement des tickets d’information IT.

19. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.