Sommaire


Comité d'Entreprise
Ordre du Jour de la Réunion du 28 janvier 2016  

 

 

 

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 1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DU CE,
1.1 Approbation du procès-verbal de la réunion extraordinaire du 10 décembre 2015.
1.2 Approbation du procès-verbal de la réunion ordinaire du 10 décembre 2015.


2. MISE EN PLACE DU CALENDRIER SOCIAL CANON FRANCE - loi du 17/08/2015 sur le dialogue social et l’emploi.
2.1 Planification des réunions de consultations obligatoires du CE pour l’exercice 2016 portant sur :
- Les orientations stratégiques.
- La situation économique et financière.
- La politique sociale, les conditions de travail et l’emploi.
2.2 Planification des négociations obligatoires avec les organisations syndicales portant sur :
- Les rémunérations, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (NAO).
- La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC).
- La qualité de vie au travail, égalité professionnelle…


3. INFORMATION RELATIVE AU TRAVAUX LIES A LA GPEC SUITE A LA PRESENTATION DU RAPPORT DU CABINET SEMAPHORES.


4. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DE CANON FRANCE POUR 2016,
4.1 Informations concernant les futurs projets et leur date prévisionnelle de déploiement :
4.1.1 Projet Shakespeare.
4.1.2 Projet Génération.
4.1.3 Projet de déménagement du siège.
4.2 Informations concernant les modifications au niveau de l’organigramme.
4.3 Communication du montant de la masse salariale prévisionnelle de Canon France pour les exercices 2015 et 2016 et précisions concernant les modalités de calcul.
4.4 Planning événementiel Canon 2016.


5. POLITIQUE COMMERCIALE,
5.1 Résultats commerciaux de l’entreprise pour l’exercice 2015.
5.2 Orientations commerciales 2016 (présentations effectuées lors des kick-off commerciaux).
5.3 Communication des plans de rémunérations variables 2016 non présentés à ce jour et des modifications apportées.
5.4 Pay-plan commercial Géographique,
5.4.1 Chiffre d’affaire POP, POS, PAT réalisés par mois en 2015 par région.
5.4.2 Montant des primes versées par mois (sauf PAT qui est au trimestre) pour chacune de ces primes par région.
5.4.3 Nombre de vendeurs ayant touché la POP, la POS et la PAT par région.
5.4.4 Nombre de commerciaux ayant perçu le minimum conventionnel en 2015.


6. INFORMATION SUR LE PROJET DE NOUVELLE ORGANISATION DE LA DIRECTION SERVICES ET SUPPORT
(Intervention de Jean Yves Floch à 10h00).


7. INFORMATION SUR LE RATTACHEMENT A LA DIRECTION BUSINESS OPERATIONS DES COLLABORATEURS DES ACTIVITES PLANNING BIG / CIG / PPG, MDM ARTICLES ET PIECES DETACHEES (Intervention de patrice Lenain à 11h00).

8. INFORMATION DU C.E. SUR LES PRV DES « SERVICES PROFESSIONNELS » (Intervention de jean Lagardère à 12h00).


9. INFORMATION CONCERNANT L’HARMONISATION DES SALAIRES,
- Date de reprise des négociations avec les délégations syndicales concernant l’harmonisation des salaires.
 

10. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR UN PROJET D’HARMONISATION DES MODALITES DE VERSEMENT DU
SALAIRE.


11. INFORMATION CONCERNANT LA MODIFICATION DE LA PRISE DE CONGES PAYES POUR L’ANNEE 2016.


12. INFORMATION DU C.E. SUR LA MODERNISATION DU SYSTEME DE TELEPHONIE ET LE DEPLOIEMENT DES NOUVEAUX
POSTES TELEPHONIQUES – POINT DE SITUATION. (Intervention de Sakhir Ndiaye)


13. INFORMATION CONSULTATION DU C.E. SUR LE PROJET DE TALENT MANAGEMENT.
(Intervention de Alain Talguen à 16h00).


14. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE,
14.1 Compte rendu de la commission PSE du 9 décembre 2015.
14.2 Nombre de salariés actuellement en congé de reclassement et date de fin du congé.
14.3 Dispositions envisagées pour les personnes n’ayant toujours pas de solution et qui sont en fin de congé reclassement.
14.4 Calendrier des réunions de la commission pour 2016.


15. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR UN PROJET DE PLAN D’ACTION RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE CANON FRANCE.


16. INFORMATIONS CONCERNANT LA REGULARISATION DANS L’ATTRIBUTION DES POINTS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ARCCO / AGIRC.


17. PRÉSENTATION DES RÉSULTATS DE L’ENQUÊTE « YOUR VOICE » POUR CANON FRANCE.


18. PRESENTATION DU RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS DU 4EME TRIMESTRE 2015.


19. EMPLOI,
19.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de décembre 2015 (précisions sur les motifs de départ pour les salariés en sortie société).
19.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés sabbatique, etc.


20. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.


21. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.