1. PROCEDURE D’INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. RELATIVE A LA POLITIQUE SOCIALE DE L’ENTREPRISE, AUX CONDITIONS DE TRAVAIL ET A L’EMPLOI (articles L2323-15 et s. du Code du travail),
* Présentation des documents relatifs à cette consultation.
* Cadrage de la mission d’expertise entérinée lors de la séance du 24 mars 2016.
2. OUVERTURE D’UNE PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE (articles L2323-50 et suivants du Code du Travail),
* Liste de questions des membres remise en séance.
3. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION PSE DU 28 JUIN 2016.
4. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION FORMATION DU 19 SEPTEMBRE 2016.
5. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION MUTUELLE PRÉVOYANCE DU 21 JUILLET 2016.
6. INFORMATIONS SUR LES NAO
* Présentation du tableau remis aux membres.
7. INFORMATIONS DE LA DIRECTION,
* Calendrier social relatif aux projets Génération et Shakespeare.
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