1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DU CE 2017.
1.1 Réunion ordinaire du 26 janvier 2017
1.2 Réunion extraordinaire du 30 janvier 2017.
2. LE POINT CONCERNANT LA PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE.
3. PRESENTATION DU RAPPORT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET DES FEMMES.
(présence des experts du cabinet Sextant à 10h00).
4. PROJET SHAKESPEARE,
4.1 Réponse aux questions formulées par les membres lors du C.E. du 30/01/2017
4.2 Réponse apportée par la Direction européenne suite aux préconisations formulées par les membres du
Comité d’Entreprise Européen.
5. PROCÉDURE D’INFORMATION CONSULTATION DU C.E. RELATIVE A LA POLITIQUE SOCIALE DE L’ENTREPRISE AUX
CONDITIONS DE TRAVAIL ET A L’EMPLOI (ARTICLE L2323-15 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL),
Avis du C.E.
6. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DU C.E. SUR UN PROJET DE DENONCIATION D’UN ACCORD ATYPIQUE ET
D’UN ENSEMBLE D’USAGES EN VIGUEUR CHEZ CANON FRANCE.
7. PLAN D’ACTION TRIENNAL RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION,
7.1 Bilan du précédent plan d’action triennal.
7.2 Planning des réunions de négociations 2017.
8. POINT SUR LE TRANSFERT DES ACTIVITES ARVATO BARCELONE.
9. EXAMEN DES COMPTES DU COMITE D’ENTREPRISE CANON POUR L’EXERCICE 2016,
Mandatement d’un cabinet d’expertise.
10. INFORMATIONS DE LA DRH CONCERNANT LES PROJETS EN COURS,
10.1 Projet Business opérations ;
10.2 Projet Unity ;
10.3 Projet de déménagement du siège :
10.3.1 Le point sur l’avancement du projet.
10.3.2 Composition du groupe de travail sur le projet de déménagement du siège.
10.3.3 Montant du loyer acquitté par l’EDF sur le site de Montévrain.
11. SERVICE CLIENTS,
Réponses aux questions formulées par les membres relatives au PRV :
- L’attribution automatique des pièces est-elle obligatoire ?
- Transmission aux techniciens des critères de rappel sur les machines.
- Conséquences de la non clôture d’une intervention sur la prime.
12. POLITIQUE COMMERCIALE,
12.1 Division BIG : montant des rémunérations variables versées sur l’exercice 2016 (POP, POS, PAT et Booster).
12.2 Nombre de personnes ayant un salaire inférieur au montant des minimums conventionnels pour les cadres commerciaux et cadres non commerciaux.
12.3 Nombre de vendeurs n’ayant pas atteint 100 % de leur objectif annuel.
12.4 Calendrier des formations MPS
12.5 Modalités de déroulement des tests
13. PRESENTATION DU RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS DU 4EME TRIMESTRE 2016.
14. PRECISIONS CONCERNANT LA POSSIBILITE DE PRISE DE CONGES AU MOIS DE MAI 2017.
15. INFORMATION SUR LA SIMPLIFICATION DU BULLETIN DE PAIE.
16. EMPLOI,
16.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de décembre 2016
(précisions sur les motifs de
départ pour les salariés en sortie société).
16.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés sabbatique, etc.
17. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.
18. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.
Bertrand SIFFRE
Secrétaire du C.E.
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