1. PROCEDURE D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DU CE SUR LE PROJET DE DEMENAGEMENT ET D’EMMENAGEMENT
DES LOCAUX ET DU PERSONNEL DE CANON FRANCE RATTACHE AU RCC ET AU CENTRE DE FORMATION TECHNIQUE,
• Réponses aux questions des membres.
• Avis du C.E.
2. PROCEDURE D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DU CE SUR LE PROJET DE DESAFFILIATION ET DE REAFFILIATION DU
CENTRE DE MEDECINE DU TRAVAIL DU PERSONNEL DE CANON FRANCE RATTACHE AU RCC ET AU CENTRE DE
FORMATION TECHNIQUE,
• Réponses aux questions des membres.
• Avis du C.E.
3. PROCEDURE D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DU CE SUR LE DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION SUR LE SITE DU
RCC ET DU CENTRE DE FORMATION TECHNIQUE,
• Réponses aux questions des membres.
• Avis du C.E.
4. PROCEDURE D’INFORMATION-CONSULTATION SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF MPS POUR LE RCC ET LA FORMATION
TECHNIQUE,
• Réponses aux questions des membres.
• Avis du C.E.
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