Ordre du jour de réunion CSE

- 24 janvier 2019 -

1. Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1 Réunion extraordinaire du 16 novembre 2018

1.2 Réunion extraordinaire du 6 décembre 2018

1.3 Réunion plénière du 13 décembre 2018

2. Position de l'entreprise concernant l'attribution de la " Prime Macron"

3. Point sur la santé, la sécurité et les conditions de travail

3.1 Le point sur l'interrogation de la CSSCT relatif à des risques psychosociaux élevés en région Rhône-Alpes

3.2 Le point sur l'enquête de la CSSCT relatif au décès de M. Millkowski

3.3 Demande de requalification du décès de M. Milkowski en accident du travail au titre de l'article L411.1 de la sécurité sociale.

3.4 Compte rendu de la réunion CSSCT du 5 décembre 2018

3.5 Le point sur la nécessité de former les techniciens office en vue de l'obtention d'une habilitation électrique conformément à l'article R4544-11 du Code du Travail.

3.6 Le point sur la mise en place de stores opaques ou de tout autre dispositif protégeant du soleil les salariés travaillant en regard des façades sud du bâtiment ORA

3.7 Présentation générale du Document Unique d'Evaluation des Risques et de ses principales implications

3.8 Demande de mandatement d'un cabinet extérieur pour enquêter sur les conditions de travail chez Canon

3.9 Examen des accidents du travail et maladies professionnelles pour l'année 2018

4. Politique commerciale réseau Direct

4.1 Date de remise des parcs et de Poids de Zones dans les différentes régions

4.2 Présentation des poids de zone par région et par district

4.3 Mode de calcul des poids de zone :

· Grille des points machine pour l'année 2019

· Tableau des tranches de CA à réaliser en fonction du nombre de points

4.4 Compte rendu de la commission pay-plan du 7 novembre

4.5 Modalités de remplacement du RRV de Nice et du Solution Consultant d’Aix en Provence

5. Information et consultation sur la note Congé Payés 2019

6. Respect des dispositions conventionnelles concernant les déplacements professionnels des cadres

7. Date et ordre du jour de la prochaine réunion de la commission de suivi de l'accord Télétravail

8. QVT : le point sur la négociation ouverte en janvier 2017 et les réunions du comité de pilotage qui ont suivi

9. PRV services techniques (présence de JM Bouisson à 10h00) :

9.1 Impact sur les dysfonctionnements de Siebel en fin d'année 2019

9.2 Conséquences sur l'attribution des primes techniques Office

9.3 Impact, sur le temps de travail des techniciens office, de la suppression de la comptabilisation du temps de pause déjeuner dans l'application Siebel

10. Information et consultation du CSE sur la mise à disposition d'un local de restauration sur ORA conformément à l'article R.4228-22 du code du travail

10.1 Avis du CSE

11. Gestion de la charge de travail à la direction Finance suite au départ de plusieurs collaboratrices

12. Finalisation de l’agenda social 2019

13. Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail

14. Communication du montant de la masse salariale 2018

15. Informations de la direction.

16. Informations du Secrétaire.