Ordre du jour de réunion CSE

- 21 février 2019 -

1. Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1 Réunion plénière du 24 janvier 2019

2. Santé, Sécurité et Conditions de travail (présence de M. Fromageot de 10h à 11h30)

2.1 Information sur la présence d'amiante à Courbevoie,

2.2 Le point sur les formations des chargés d’évacuation et les procédures en cas d’incendie sur ORA

2.3 Information sur les systèmes de secours prévus en cas de panne électrique sur ORA,

2.4 Le point sur les programmes de formation à la sécurité préalables à l'habilitation électrique des techniciens,

2.5 Le point sur les programmes de recyclage en vue du renouvellement de l'habilitation électrique,

2.6 Le point sur la mise en place de l'affichage obligatoire,

2.7 Bilan de la situation suite au DGI de décembre 2017 (effectifs, charge de travail, ambiance et conditions de travail,

2.8 Le point sur les pratiques managériales, formulées au préventeur depuis décembre 2017, dans le service OM / OKS,

2.9 Bilan des actions entreprises par le préventeur pour mettre fin à ces pratiques,

2.10 Réponse de la direction sur la demande de mandatement d'un cabinet extérieur pour enquêter sur les conditions de travail chez Canon,

2.11 Stores opaques : le point sur les solutions à l'étude.

2.12 Communication du courrier de l’Inspectrice du travail suite à sa participation au CSE de janvier

3. Conditions de travail au sein du service OM / OKS

3.1 Charge de travail des gestionnaires clientèle travaillant au 4/5eme, 60% et 80%

3.2 Réagencement des bureaux pour améliorer les conditions de travail

3.3 Le point sur les évolutions de postes dans le service suite à la mise en œuvre du projet "Parcours Professionnel Gestionnaires Clientèle"

3.4 Mandatement de la CSSCT pour réaliser une enquête sur les conditions de travail au sein du service

4. Désignation d'un référent au CSE en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes conformément à l'article L2314-1 du code du travail

5. Règles de fonctionnement du parking ORA

5.1 Protection de la vie privée des salariés

5.2 Prévention des actes de malveillance ou de harcèlement

5.3 Défense des libertés individuelles des salariés dans les espaces collectifs

5.4 Mandatement d'un membre du CSE pour agir en justice en cas de litige avec Canon France concernant les règles de fonctionnement ou d'utilisation du parking ORA

6. Procédure d’information et consultation sur le projet HR Core (Hajer Kouba de 14 à 15 h)

6.1 Ouverture de la procédure d'information et consultation

6.2 Présentation du projet

6.3 Calendrier prévisionnel de la consultation

7. Information et consultation du CSE sur la note Congé Payés 2019

7.1 Réponses aux questions des membres du CSE

7.2 Avis du CSE

8. Information et consultation du CSE sur un projet de réorganisation de la Division Service Excellence suite à la mise en œuvre du Plan de Départs Volontaires Autonome (de 11h30 à 12h30)

8.1 Ouverture de la procédure d'information et consultation

8.2 Présentation du projet

8.3 Liste des documents disponibles sur la BDES

8.4 Liste des postes supprimés suite aux candidatures retenues pour le PDV (intitulé exact et localisation)

8.5 Conséquence des départs sur l’activité du service client

8.6 Calendrier prévisionnel du déroulement de la procédure

8.7 Mandatement de la CSSCT sur les sujets relevant de sa compétence

8.8 Désignation des membres de la commission de suivi (cf. document unilatéral)

9. Rémunération des Congés Payés des RRV

9.1 Réponse de la direction aux questions posées lors de la réunion plénière du 18 octobre 2018

10. Programme "Go Forward"

10.1 Le point sur l'avancée du projet

10.2 Présentation des changements annoncés, sur le périmètre EMEA, par M. Gusman aux équipes IPS

10.3 Calendrier prévisionnel d'ouverture de la procédure d'information et consultation du CSE

11. Adaptation des objectifs et de la charge de travail de certains élus à leur mandat

12. Prime "Macron"

12.1 Résultat des négociations

13. Télétravail

13.1 Critères retenus pour accorder ou refuser aux assistantes l’ouverture au télétravail

14. Finalisation de l’agenda social 2019

14.1 Planification de l'information et consultation sur le DUER

14.2 Planification de l'analyse du bilan HSCT

15. Informations de la direction.

16. Informations du Secrétaire.