Ordre du jour de réunion CSE

- 14 novembre 2019 -

1.      Procédure d'information et consultation sur le projet d'évolution de la société Canon France

1.1   Ouverture de la procédure d'information et de consultation

1.2   Calendrier prévisionnel du déroulement de la procédure

1.3   Liste des documents disponibles sur la BDES et des documents et informations nécessaires à la consultation

1.4   Mandatement de la CSSCT sur les sujets relevant de sa compétence

1.5   Présentation des motifs du projet et du projet de nouvelle organisation en regard de l'organisation actuelle concernant :

1.5.1        DIVISION DS

1.5.1.1   Service Marketing Commercial & Opérations

1.5.1.2   Service Client Réseau Direct

1.5.1.3   Service Réseau Indirect

1.5.1.4   Service DOF

1.5.1.5   Service Support DS

1.5.2        DIVISION PPP

1.5.2.1   Service Client PP

1.5.3        DIVISION ITCG

1.5.4        DIVISION BIS

1.5.5        DIRECTION RESSOURCES HUMAINES

1.5.6        DIRECTION FINANCE

1.5.7        DIRECTION ICT

1.5.8        DIRECTION COMMUNICATION

1.6   Présentation des dispositifs destinés à prévenir les risques psychosociaux et à protéger la santé et les conditions de travail des collaborateurs

2.      Procédure d'information et consultation sur le projet de Plan de Départs Volontaires

2.1   Liste des documents et informations remis aux organisations syndicales en vue de la négociation

2.2   Présentation des mesures qui seront proposées à la négociation avec les organisations syndicales

2.3   Calendrier prévisionnel du déroulement de la procédure

3.      Mandatement d'un expert